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Politique d’investissement intégrale du Fonds Capital ressources naturelles et énergie

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développement du Canada (BDC); les centres locaux de développement (CLD) et les sociétés d’aide au développement des collectivités (SADC); le Conseil national de recherches du Canada (CNRC); les…

Mise à jour : 3 février 2026

Consultation publique 2025 – La planification de l’immigration au Québec pour la période 2026-2029, Recueil de statistiques sur l’immigration au Québec

pdf 8,50 Mo STATS_2025_Consultation_Planif_Immigration_2026-2029.pdf

des ententes et accords (Canada étranger, Canada-province-territoire et province/territoire étranger), pour des avantages importants pour le Canada…

Mise à jour : 5 juin 2025

Les rapports statistiques de l'Aide financière aux études pour la période allant de l'année scolaire 2000-2001 à 2020-2021.

pdf 28 Mo 24-711_Diffusion.pdf

était de 8 105 $ et la moyenne de leur revenu total, de 8 643 $. Une proportion de 19,5 % des bénéficiaires n’avait aucun revenu d’emploi et 15,7 % n’avaient…

Mise à jour : 18 février 2025

24-190_Diffusion.pdf

pdf 1,03 Mo 24-190_Diffusion.pdf

nement social (programme Réussir) ou au Programme de revenu de base ▪ Confirmation de participation au programme Réussir ou au Programme de revenu de base.…

Mise à jour : 2 août 2024

Accueillir le touriste allemand

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Les paiements en espèce sont rapides et bon marché. Destination Canada (2022). Rapport annuel : faits saillants Allemagne . Destination Canada (2021). Faits saillants et veille touristique mondiale :…

Mise à jour : 20 avril 2026

Mémoire - Fonderie Horne - Plan d'action gouvernemental

pdf 300 Ko 2023-0055_memoire.pdf

Elle appartient à la multinationale anglo-suisse Glencore et est la seule fonderie de cuivre au Canada. Elle produit des anodes de cuivre à partir de…

Mise à jour : 31 mars 2023

Entente actuellement en vigueur intervenue entre le MEQ et la SOCAN pour la reproduction d'oeuvres musicales dans les écoles primaires et secondaires au Québec ainsi que les montants du dernier versement.

pdf 1,19 Mo 23-683_Diffusion.pdf

000 $ ou plus, transmettre au ministre une attestation délivrée par l Agence du revenu du Québec, nommée Attestation de Revenu Québec. Cette attestation du…

Mise à jour : 27 mars 2024

SJ-1103 (2016-07) - Avis d'exécution aux petites créances

pdf 303 Ko sj1103.pdf

Tiers-saisi2: Tiers-saisi-adresse2: Tiers-saisi-adresse2-1: txtInfoNoDossier: txtInfoNoDossier1: txtInfoNoDossier2: txtInfoNoDossier3: jugement obtenu le:…

Mise à jour : 24 janvier 2024

Cofinancement du gouvernement du Québec aux programmes de la Fondation canadienne pour l’innovation (FCI)

/entreprises-et-travailleurs-autonomes/liste-partielle-aide-financiere/recherche-innovation/cofinancement-fci

controversées (c'est-à-dire lorsqu’une convention, un protocole ou un traité international, dont le Canada est signataire, en interdit son utilisation); l’exploration, l’extraction, le forage,…

Mise à jour : 6 février 2026

Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires 2018-2022

pdf 12,67 Mo strategie_ovt_2018-2022.pdf

personnes vulnérables et un taux de familles à faible revenu qui demeure parmi les plus élevés au Québec. Plus de 400 000 personnes ont un faible revenu,…

Mise à jour : 15 septembre 2022

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Mémoire - Fonderie Horne - Plan d'action gouvernemental

Entente actuellement en vigueur intervenue entre le MEQ et la SOCAN pour la reproduction d'oeuvres musicales dans les écoles primaires et secondaires au Québec ainsi que les montants du dernier versement.

SJ-1103 (2016-07) - Avis d'exécution aux petites créances

Cofinancement du gouvernement du Québec aux programmes de la Fondation canadienne pour l’innovation (FCI)

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