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Bilan 2024-2025 du plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2023-2027

/gouvernement/ministeres-organismes/immigration/publications/plan-action-2023-2027-personnes-handicapees/bilan-plan-action-personnes-handicapees

organismes partenaires afin de déterminer le taux d’accessibilité aux locaux en francisation. Il en résulte que 76.6 % des locaux sont accessibles. 1.1.2.2 – Taux de locaux accessibles en intégration…

Mise à jour : 25 août 2025

Mixedwood Stands Management Strategy

pdf 3,05 Mo ST_Nord-du-Qc_mixedwood_stands_management_MFFP.pdf

Should the proportion of mature mixedwood stands increase significantly in the next decades (as a result of recruitment), part of surplus mixedwood stands…

Mise à jour : 23 mars 2022

Mixedwood Stands Management Strategy

pdf 3,05 Mo ST_Nord-du-Qc_mixedwood_stands_management_MFFP.pdf

Should the proportion of mature mixedwood stands increase significantly in the next decades (as a result of recruitment), part of surplus mixedwood stands…

Mise à jour : 23 mars 2022

2025-2026 Expenditure Budget - Information Resource Investment and Expenditure Plan 2025-2026

pdf 5,63 Mo 5-Annual_Information_Resource_Investment_couleur.pdf

increase of 2.2% over the IRIEP 2024-2025 planning estimate of $5,872.6 million. The difference is the result of a $25.0 million increase in investments and…

Mise à jour : 25 mars 2025

Calcul des allocations de départ et de transition versées aux élues et élus municipaux qui cessent d’être membres du conseil

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2025/n-22-11-novembre-2025

le cas de l’allocation de départ, le nombre de mois résultant du calcul suivant : dans le cas de l’allocation de transition, le nombre de mois résultant du calcul suivant : Il revient à l’élue ou à…

Mise à jour : 11 novembre 2025

Climat et biodiversité : redéfinir notre rapport à la nature

pdf 5,43 Mo climat-biodiversite-redefinir-rapport-nature.pdf

nous rappelle toutes les profondes conséquences pour notre bien-être et notre survie qui peuvent résulter de la perte constante de biodiversité et de la…

Mise à jour : 19 septembre 2024

8_Decision_2025-2026.pdf

pdf 611 Ko 8_Decision_2025-2026.pdf

technique ISS Incite / M400 14 498,00 $ 2023-04-26 2023-07-04 2024-07-03 GT Software Inc. Frais d'entretien et de soutien technique / GT Software /…

Mise à jour : 11 juin 2025

Calcul des allocations de départ et de transition versées aux élues et élus municipaux dont le mandat prend fin – ERRATUM

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2021/n-20-10-novembre-2021

le cas de l’allocation de départ, le nombre de mois résultant du calcul suivant : dans le cas de l’allocation de transition, le nombre de mois résultant du calcul suivant : Il revient à l’élue ou à…

Mise à jour : 11 mars 2025

Les médias écrits et les accommodements raisonnables - L’invention d’un débat

pdf 829 Ko RA_potvin-maryse-medias_2007_MCE.pdf

stratégies commerciales des entreprises de presse (Charron et de Bonville, 2004 : 105). Il en résulterait une homogénéisation des pratiques journalistiques,…

Mise à jour : 18 décembre 2018

Politique d’évaluation de programme du ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie

/gouvernement/ministeres-organismes/economie/publications/politique-ministerielle-evaluation-programme

la Loi sur la fonction publique (RLRQ, chapitre F-3.1.1); le Règlement sur l’éthique et la discipline dans la fonction publique (RLRQ, chapitre F-3.1.1, r. 3); le Guide de l’évaluation des programmes…

Mise à jour : 14 février 2025

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Mixedwood Stands Management Strategy

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2025-2026 Expenditure Budget - Information Resource Investment and Expenditure Plan 2025-2026

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Climat et biodiversité : redéfinir notre rapport à la nature

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Les médias écrits et les accommodements raisonnables - L’invention d’un débat

Politique d’évaluation de programme du ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie

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