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La configuration des commutateurs et des coupe-feux. La configuration des serveurs DHPC, DNS, certificats et PKI. Le serveur d’authentification (exemple : RADIUS). Le lien WAN (Internet, IP/MPLS,…

le secteur des pêches et de l'aquaculture commerciales ​Entrée en vigueur du règlement sur les certificats d'appentri-pêcheur, d'aide-pêcheur et de pêcheur Une nouvelle ère s'annonce pour la…

permis et certificats à une autorisation du conseil et d'imposer éventuellement des conditions à cette délivrance; il permet également au conseil de refuser la délivrance du permis ou du certifi…

une personne souhaitant établir un lieu de production, à l’appui de sa demande de permis ou de certificat. Ceci peut inclure un document indiquant de quelle manière le requérant respecte les…

règlements qui encadrent les activités agricoles (normes environnementales, prélèvements d’eau, certificats d’autorisation, etc.). Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ) La…

, N o 9, 22 juillet 2003. Loi sur la qualité de l'environnement , (chapitre Q-2), articles 22 (certificat d'autorisation), 31.1 à 31.9 (évaluation et examen des impacts sur l'environnement de…

bâtiments et des sites gouvernementaux et publics; liste des autorisations, des attestations, des certificats ou des permis requis par une loi, un règlement ou autre; copie du devis d'appel d'offres…

plans ou documents en appui à sa demande de permis, conformément au règlement sur les permis et certificats . Normes courantes Certaines normes de lotissement se trouvent dans la majorité des…

différentes démarches que l’entreprise devra réaliser pour les demandes de permis d’alcool et les certificats d’occupation. Ministère ou organisme MTESS (Services Québec), RACJ Horizon de réalisation…