Résultats de recherche

voie publique de la municipalité; le numérotage des immeubles; l’accès à une voie publique, sous certaines conditions. Fonds local réservé à la réfection et à l’entretien de certaines voies publiques…

de participations de personnes réalisées par année. 8,8 millions de consultations en 2023 et près de 13,6 millions de consultations en 2024 ont été effectuées sur les sites Web des organismes et des…

éviter une usure prématurée du pont. La signalisation routière sur les chemins forestiers en forêts publiques a également été uniformisée. Elle concerne autant la présentation que l’installation de…

MRC ou de la municipalité (l’agent ou l’agente n’est pas une ressource externe ni un consultant ou une consultante); L’employeur doit respecter les lois et réglementations québécoises et canadiennes…

des services complémentaires (centres) (PDF 308 Ko) Fiche 18 : Consultations des parents de l’école (PDF 319 Ko) Fiche 19 : Consultation des élèves (PDF 249 Ko) Fonctions et pouvoirs liés aux…

notamment, à l’écocitoyenneté. Les mesures retenues dans le PADD sont le fruit de consultations ministérielles et de consultations avec les partenaires du ministère de l'Éducation, dont la Table…