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Chapitre 5 – La désinfection Page 5-49 5.2 DÉSINFECTION PAR RAYONNEMENT ULTRAVIOLET Note : Cette section est basée sur un projet d’ajout de désinfection par…

Examen des programmes d’aide financière en infrastructures municipales RAPPORT C ré di t p ho to : C ar ol in e F ou rn ie r ISBN : 978-2-550-80232-7 (PDF)…

1950 Sherbrooke Ouest, bureau 400, Montréal (Québec) H3H 1E7 TÉLÉPHONE 514.846.4000 _ TÉLÉCOPIEUR 514.846.4005 axor@axor.com _ www.axor.com DÉTERMINATION DES…

Obligations pp. 1-2 NOM DU PROGRAMME D'INFRASTRUCTURES : Mun : ATTESTATION DU RESPECT DES OBLIGATIONS DU PROTOCOLE D'ENTENTE (VOLET 2 DU PIQM) N° dossier :…

Rapport de mission Lieu Paris, France Date de la mission 14 au 17 juin 2022 Contexte − La ministre déléguée à l’Économie, Mme Lucie Lecours, a participé à…

Rapport de mission Lieu Charm el-Cheikh, Égypte Date de la mission 7 au 13 novembre 2022 Contexte − Le ministre de l’Économie, de l’Innovation et de…

Rapport de mission Lieu Farnborough, Royaume-Uni Date de la mission 15 au 22 juillet 2022 Contexte − Le ministre de l’Économie, de l’Innovation et de…

Paragraphe 17e de l'article 4 du Règlement sur la diffusion DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Exercice financier : 2020-2021 Trimestre :…

PROGRAMME PIQM – SOUS-VOLET 1.5 DÉCLARATION FINALE DE RÉALISATION DES TRAVAUX ADMISSIBLES MAMOT / DGI / 2016-10-13 Page 1 sur 1 Municipalité : Dossier n° :…

1 COÛTS ADMISSIBLES ET NON ADMISSIBLES DES PROJETS PROGRAMME D’INFRASTRUCTURES QUÉBEC-MUNICIPALITÉS (PIQM), SOUS-VOLET 2.1 Coûts admissibles Sont admissibles…