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Documents transmis à la suite d’une demande d’accès à l’information - 2023-2024

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2023-2024.329 17 novembre 2023 Obtenir la répartition du financement et du rehaussement des montants destinés aux ressources d’hébergement pour les femmes victimes de violence conjugale du Québec et…

Mise à jour : 4 mars 2026

Stratégie de mise en valeur du tourisme de nature et d’aventure au Québec

pdf 5,88 Mo strategie-nature-aventure.pdf

toujours avides de nouvelles expériences. La nature québécoise fait partie des atouts de notre destination par sa diversité et l’immensité de son étendue,…

Mise à jour : 21 février 2019

Loi édictant la Loi visant à protéger les élus municipaux et à favoriser l’exercice sans entraves de leurs fonctions et modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2024/n-9-28-juin-2024

l’annonce de la vente ainsi qu’à sa publication, la transmission des avis par poste recommandée ou destinés au Bureau de la publicité foncière la réservation des locaux ou la sécurité. Enfin, la Loi…

Mise à jour : 11 mars 2025

Performance du réseau de la santé et des services sociaux

/sante/systeme-et-services-de-sante/organisation-des-services/donnees-systeme-sante-quebecois-services/performance-reseau-sante-services-sociaux

contribue à la santé et au bien-être des jeunes et de leur famille. Il regroupe divers services destinés aux jeunes, depuis la petite enfance jusqu’à l’âge adulte. Le plus souvent, il y est question…

Mise à jour : 22 janvier 2026

Demande d’adhésion à la liste des médias communautaires reconnus par le ministère de la Culture et des Communications

pdf 186 Ko FO_adhesion_mediacommunautaire.pdf

spécifique de la population du territoire desservi par le média, ou dont le contenu du média est destiné spécifiquement à une catégorie d’individus (la…

Mise à jour : 7 octobre 2022

Schémas d'intervention lors d'un incident impliquant du monoxyde de carbone

pdf 221 Ko schemas_intervention_monoxyde.pdf

Numéros de téléphones importants Centre des opérations gouvernementales 1 866 776-8345 Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du…

Mise à jour : 16 décembre 2020

Déclaration mensuelle - Évaluation des revenus et des biens d'u travailleur autonome

pdf 0,93 Mo FO-SR-2586-eval-revenus-biens-trav-auton.pdf

Déclaration mensuelle Évaluation des revenus et des biens d’un travailleur autonome Notes – La forme masculine utilisée dans ce formulaire désigne aussi bien…

Mise à jour : 26 octobre 2022

Financement destiné aux instances régionales de concertation sur la persévérance scolaire et la réussite éducative du Québec - Faits saillants

pdf 139 Ko Financement-instances-regionales-concertation-faits-saillants.pdf

l’évaluation du financement destiné aux instances régionales de concertation sur la persévérance scolaire et la réussite éducative du Québec (IRC). Le…

Mise à jour : 30 janvier 2024

Gazelle et Potiron

pdf 4,07 Mo guide_gazelle_potiron.pdf

aux chevilles des enfants et leur demander de se déplacer sans faire de bruit. En arrivant à destination, les enfants ont la possibilité de faire sonner les…

Mise à jour : 18 juin 2024

Ensemble pour le développement socioéconomique des milieux autochtones - Fonds d'initiatives autochtones IV

pdf 7,79 Mo FIA-fonds-initiatives-autochtone-IV_livret.pdf

autochtones IV 5 Le Fonds d’initiatives autochtones IV (FIA IV) est un programme d’aide financière destiné aux milieux autochtones du Québec qui s’échelonne…

Mise à jour : 24 octobre 2025

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Stratégie de mise en valeur du tourisme de nature et d’aventure au Québec

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