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Documents pédagogiques de référence de Francisation Québec

/immigration/aide-organismes-integration-immigration/documents-pedagogiques-reference-francisation

n’est pas la langue première. Elle permet de déterminer leur niveau de compétence atteint à l’oral et à l’écrit, à toutes les étapes de leur parcours d’apprentissage. Les programmes et les tests…

Mise à jour : 30 janvier 2026

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant l'ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19 (mesures de déconfinement du 28 mai 2021)

pdf 180 Ko mesures_deconfinement_20210528_memoire.pdf

activités à faible risque de transmission. 2 3- Objectifs poursuivis Les assouplissements aux mesures proposés s’inscrivent dans une démarche globale visant …

Mise à jour : 27 septembre 2021

Projet pilote sur les retombées du travail de proximité auprès des familles isolées dans une communauté

/famille-et-soutien-aux-personnes/aide-financiere-services-familles/organismes-communautaires-associations-nationales-employeurs-municipalites/projet-pilote-retombees-travail-proximite-familles-isolees

ressources appropriées à leur situation ou à leurs besoins; soutenir le renforcement de leur capacité d’agir; amener, ultimement, les familles à trouver elles-mêmes des réponses à leurs besoins dans…

Mise à jour : 23 janvier 2026

Renseignements relatifs aux contrats de publicité et de promotion - octobre à décembre 2023-2024

pdf 24 Ko 24-contrats-publicite-promotion-oct-dec-2023.pdf

Octobre à décembre 2023 Nom du fournisseur Description du contrat Date Montant du contrat Mandat Internet Plus (Cossette médias inc.) Publicités - Promouvoir…

Mise à jour : 13 février 2024

Mémoire au Conseil des ministres - Règlement sur les règles relatives à la répartition des frais par l’Autorité des marchés financier entre les agents d’évaluation du crédit

pdf 57 Ko 2022-0034_memoire.pdf

de l’application de la loi, a désigné Équifax Canada et Trans Union du Canada à titre d’agents d’évaluation du crédit, faisant de ces deux entreprises les…

Mise à jour : 13 avril 2022

Projet de loi modernisant le régime de santé et de sécurité du travail

pdf 498 Ko modernisation_regime_sante_securite_travail_memoire.pdf

des ajouts aux fonctions du CSS, notamment sa collaboration à l’élaboration, à la mise à jour et au suivi du programme de prévention et sa participation à…

Mise à jour : 12 novembre 2020

Réseau aquacole et Groupe piscicole

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/sante-animale/maladies-animales/surveillance-controle/raizo/reseau-aquacole

vétérinaires praticiens puissent avoir recours à un médecin vétérinaire spécialiste des dossiers piscicoles au besoin. Bilan du réseau aquacole Le bilan du réseau aquacole, anciennement réseau…

Mise à jour : 28 janvier 2026

Pratique dans le système de santé et de services sociaux au Québec

/gouvernement/travailler-gouvernement/sante-services-sociaux/professionnels-diplomes-hors-canada/pratique-professionnelle

de services sociaux du Québec comprend le ministère de la Santé et des Services sociaux, les organismes qui relèvent du Ministère de même que les établissements du réseau. Chacun a des…

Mise à jour : 30 janvier 2026

États financiers des organismes et des entreprises du gouvernement du Québec - 2020-2021

pdf 299 Ko CPTFR_etat_fin_ent_gouv2021.pdf

sciences naturelles du Québec3 Société des traversiers du Québec Société de télédiffusion du Québec (Télé-Québec) Société d’habitation du Québec Société du…

Mise à jour : 17 mai 2022

Plan stratégique 2021-2026 de la Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec

pdf 1,70 Mo PL_plan-strategique2021-2026_RMAAQ.pdf

mission. Pour mener à bien cette collecte d’informations et la réflexion qu’elle a suscitée, la Régie a tenu à impliquer les membres de son équipe 10 ainsi…

Mise à jour : 22 septembre 2021

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Projet pilote sur les retombées du travail de proximité auprès des familles isolées dans une communauté

Renseignements relatifs aux contrats de publicité et de promotion - octobre à décembre 2023-2024

Mémoire au Conseil des ministres - Règlement sur les règles relatives à la répartition des frais par l’Autorité des marchés financier entre les agents d’évaluation du crédit

Projet de loi modernisant le régime de santé et de sécurité du travail

Réseau aquacole et Groupe piscicole

Pratique dans le système de santé et de services sociaux au Québec

États financiers des organismes et des entreprises du gouvernement du Québec - 2020-2021

Plan stratégique 2021-2026 de la Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec

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