Résultats de recherche

Mémoire - Décret concernant les préoccupations économiques, sociales et environnementales indiquées à la Régie de l’énergie à l’égard d’un bloc de 1 000 mégawatts d’énergie éolienne

pdf 35 Ko 2022-1903_memoire.pdf

MÉMOIRE AU CONSEIL DES MINISTRES GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DE : Monsieur Jonatan Julien Le Ministre de l’Énergie et des Ressources naturelles TITRE : Décret…

Mise à jour : 16 août 2022

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant l'allègement de certaines mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19

pdf 141 Ko 2022-2168_memoire.pdf

MÉMOIRE AU CONSEIL DES MINISTRES GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DE : Monsieur Christian Dubé Le 4 juillet 2022 Ministre de la Santé et des Services sociaux TITRE :…

Mise à jour : 18 novembre 2022

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant la Stratégie nationale 2022-2025 de prévention des surdoses de substances psychoactives — Parce que chaque vie compte

pdf 162 Ko 2022-0194_memoire.pdf

MÉMOIRE AU CONSEIL DES MINISTRES GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DE : Monsieur Christian Dubé Le 30 juin 2022 Ministre de la Santé et des Services sociaux TITRE :…

Mise à jour : 18 novembre 2022

Analyse d'impact réglementaire - Réglement installation de gicleurs dans les RPA

pdf 503 Ko 2022-0183_air.pdf

A I R ANALYSE D’IMPACT RÉGLEMENTAIRE Projet de règlement reportant la date d’entrée en vigueur des exigences d’installation de gicleurs dans les résidences…

Mise à jour : 22 juillet 2022

Analyse d'impact réglementaire concernant le Projet de règlement modifiant le Règlement d'application de la Loi sur l'assurance maladie (télésanté)

pdf 455 Ko 2022-0168_air.pdf

A I R ANALYSE D’IMPACT RÉGLEMENTAIRE Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’assurance maladie Ministère de la Santé et des…

Mise à jour : 18 novembre 2022

Mémoire - Décret concernant les montants annuels maxima de la rémunération pouvant être versés à l’ensemble des membres du conseil des commissaires d’une commission scolaire anglophone et aux membres du Comité de gestion de la taxe scolaire de

pdf 44 Ko 2022-1779.pdf

MÉMOIRE AU CONSEIL DES MINISTRES GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DE : Monsieur Jean-François Roberge Le 15 juin 2022 Ministre de l’Éducation TITRE : Décret concernant…

Mise à jour : 19 juillet 2022

Analyse d’impact réglementaire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

pdf 2,76 Mo 2022-1662_air.pdf

scsJ Analyse d’impact réglementaire Règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises Coordination et…

Mise à jour : 23 août 2022

Analyse d’impact réglementaire - Règlements concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective

pdf 1,38 Mo 2022-1683-1684_air.pdf

, Analyse d’impact réglementaire des Règlements concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective Coordination et rédaction Cette…

Mise à jour : 30 août 2022

Plan d'action gouvernemental pour le mieux-être social et culturel des Premières Nations et des Inuits 2022-2027 - Ensemble pour les prochaines générations

pdf 591 Ko 2022-0160_doc_info.pdf

1er juin 2022 ENSEMBLE POUR LES PROCHAINES GÉNÉRATIONS Plan d’action gouvernemental pour le mieux-être social et culturel des Premières Nations et des Inuits…

Mise à jour : 7 juillet 2022

Mémoire - Plan d'action gouvernemental pour le mieux-être social et culturel des Premières Nations et des Inuits 2022-2027 - Ensemble pour les prochaines générations

pdf 202 Ko 2022-0160_memoire.pdf

1 MÉMOIRE AU CONSEIL DES MINISTRES GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DE : Monsieur Ian Lafrenière Le 10 juin 2022 Ministre responsable des Affaires autochtones TITRE :…

Mise à jour : 7 juillet 2022

Résultats de recherche

Filtres

Mémoire - Décret concernant les préoccupations économiques, sociales et environnementales indiquées à la Régie de l’énergie à l’égard d’un bloc de 1 000 mégawatts d’énergie éolienne

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant l'allègement de certaines mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant la Stratégie nationale 2022-2025 de prévention des surdoses de substances psychoactives — Parce que chaque vie compte

Analyse d'impact réglementaire - Réglement installation de gicleurs dans les RPA

Analyse d'impact réglementaire concernant le Projet de règlement modifiant le Règlement d'application de la Loi sur l'assurance maladie (télésanté)

Mémoire - Décret concernant les montants annuels maxima de la rémunération pouvant être versés à l’ensemble des membres du conseil des commissaires d’une commission scolaire anglophone et aux membres du Comité de gestion de la taxe scolaire de

Analyse d’impact réglementaire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

Analyse d’impact réglementaire - Règlements concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective

Plan d'action gouvernemental pour le mieux-être social et culturel des Premières Nations et des Inuits 2022-2027 - Ensemble pour les prochaines générations

Mémoire - Plan d'action gouvernemental pour le mieux-être social et culturel des Premières Nations et des Inuits 2022-2027 - Ensemble pour les prochaines générations

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca