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Programme d'appui à la recherche

/gouvernement/relations-canadiennes/aides-financieres-relations-canadiennes/programme-appui-recherche

janvier d'une année sera considéré dans le cadre de la prochaine année budgétaire, débutant le 1 er avril. Les demandes doivent être déposées au minimum 60 jours ouvrables avant le début du…

Mise à jour : 13 avril 2026

Aide au fonctionnement pour les médias communautaires

/culture/aide-financiere/aide-au-fonctionnement/aide-fonctionnement-medias-communautaires/programme-aide-fonctionnement-medias-communautaires

transmise aux dates déterminées chaque année par le Ministère. Pour connaître ces dates, consultez le calendrier des programmes (PDF 0,93 Mo) . Le demandeur doit présenter, dans le formulaire de…

Mise à jour : 16 janvier 2026

Programme Aide au fonctionnement pour les organismes de regroupement (PAFOR)

/culture/aide-financiere/aide-au-fonctionnement/organismes-regroupement/programme-aide-au-fonctionnement-pour-les-organismes-de-regroupement-pafor

doit être transmise aux dates déterminées par le Ministère. Pour connaître ces dates, consultez le calendrier des programmes (PDF 0,93 Mo) . N. B. Le demandeur s’engage à mettre à jour son profil…

Mise à jour : 16 janvier 2026

Entente CSN sur les clauses nationales des CPE (2023-2028)

pdf 1,70 Mo FSSS-CSN-Entente-nationale-CPE-2023-2028.pdf

de la manière suivante : 1er avril 2023 au 31 mars 2024 1er avril 2024 au 31 mars 2025 1er avril 2025 au 31 mars 2026 1er avril 2026 au 31 mars 2027 À…

Mise à jour : 24 juillet 2025

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus d'avril 2025

pdf 2,36 Mo LIS_engagements_avril_2025.pdf

868 $ Engagements_Avril 2025_Page titre Liste des engagements financiers Engagements_Avril 2025_programmes Engagements_Avril 2025_annexe 1 Engagements_Avril…

Mise à jour : 13 mai 2025

Règles de l'occupation pour l'exercice financier 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducatives en milieu familial et personnes responsables d'un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 600 Ko RO-BC-RSGE-2023-2024.pdf

établies par le ministère de la Famille (Ministère) pour l’exercice financier 2023-2024, soit du 1er avril 2023 au 31 mars 2024. Les règles présentées dans…

Mise à jour : 24 septembre 2024

Loi modifiant la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités et d'autres dispositions législatives

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2009/n-4-26-juin-2009

de correction ou de radiation à la liste électorale. Période de mise en candidature Le nouveau calendrier électoral prévoit une période de mise en candidature qui s'échelonne du 44 e au 30 e jour qui…

Mise à jour : 11 mars 2025

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2020-2021

pdf 636 Ko PAPH_2021.pdf

les mesures prises au cours de l’année comprise entre le 1er avril 2019 et le 31 mars 2020 et le plan d’action pour la période du 1er avril au 31 août 2020,…

Mise à jour : 6 octobre 2020

Règles de l'occupation pour l'exercice financie 2022-2023 - Centres de la petite enfance et garderies subventionnées

pdf 598 Ko RO-CPE-GS-2023-2024.pdf

CPE, l’installation n’était pas en service au 1er avril de l’exercice financier précédent; pour une garderie, elle n’était pas en service au 1er avril de…

Mise à jour : 24 septembre 2024

Préposée ou préposé à l’entretien mécanique

/gouvernement/travailler-gouvernement/emplois-fonction-publique/domaines-emploi/batiment-travaux-publics-amenagement-transports/prepose-entretien-mecanique

Les préposées et préposés à l’entretien mécanique procèdent, selon les calendriers, à divers travaux d’entretien sur les véhicules à moteur ainsi qu’à la vérification et au remplacement des parties…

Mise à jour : 26 mars 2026

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Règles de l'occupation pour l'exercice financier 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducatives en milieu familial et personnes responsables d'un service de garde éducatif en milieu familial

Loi modifiant la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités et d'autres dispositions législatives

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2020-2021

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Préposée ou préposé à l’entretien mécanique

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