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d’encadrement (PDF 299 Ko) 27 mars 2024 2 avril 2024 BSM-2024-003793 Nombre d'audiences en matière civile, pénale et criminelle (2018-2023) (PDF 1,38 Mo) 26 mars 2024 2 avril 2024…

façon générale, la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) voit à l’application du Code pour la construction ou l’agrandissement des bâtiments résidentiels de plus de 2 étages et plus de 8 logements. Pour…

plainte au Ministère doit être effectuée selon ce qui est prévu à la présente procédure. 2. Conditions applicables 2.1. Avant de procéder au dépôt d'une plainte : s'assurer que le dépôt d'une plainte…

(ailleurs au Québec, sans frais) : 1 800 361-3795 Par la poste Écrire aux renseignements généraux Ministère de la Sécurité intérieure 2525, boulevard Laurier Tour des Laurentides, 5 e étage Québec (…

participation). Pour les volets 2 et 3 : nombre d’initiatives réalisées dans l’agglomération de Québec; nombre d’initiatives réalisées en périphérie de l’agglomération de Québec. Contrôle Règles…

Accord de commerce et de coopération Québec-Ontario Si vous êtes titulaire d’un certificat de qualification délivré en Ontario et souhaitez exercer votre métier au Québec, veuillez consulter la page…

électricité Centre de formation professionnelle de Québec Cours : perfectionnement pour la connexion d’appareillage électrique Formation en classe (Québec) et en entreprise Téléphone : 418 686-4674…

de personnes handicapées : 2 étudiants et 1 occasionnel Le taux de représentativité des personnes handicapées dans l’effectif permanent et occasionnel du Ministère est de 2,1 %. Lors de l’envoi des…

professions sont réglementées au Québec. Il faut s’assurer de bien connaître le cadre réglementaire qui s’applique à votre situation professionnelle, s’il y a lieu. Étape 2 Inscrivez le code CNP de…

l’effort du Québec pour réduire ses émissions de gaz à effet de serre (GES). La quantité d’émissions pouvant être réduites par les projets soutenus est estimée à 4,6 Mt (ou 4 551 997 tonnes) d’éq. CO…