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Plan d’action de développement durable 2023-2028 du ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration

/gouvernement/ministeres-organismes/immigration/publications/plan-action-developpement-durable-2023-2028

Objectif 3.2 — Favoriser l’établissement des personnes immigrantes dans toutes les régions Objectif 4.1 — Contribuer au développement de collectivités accueillantes et inclusives Objectif 5.2 —…

Mise à jour : 10 avril 2025

Médaille pour action méritoire 2021

/gouvernement/reconnaissance-prix/prix-en-securite-et-situations-durgence/journee-reconnaissance-policiere/laureats-2021-reconnaissance-policiere/medaille-action-meritoire-2021

reconnaissance publique. Dans cette page : SQ - CSMRC Chandler SQ - CSMRC Shawinigan SQ - CSMRC Rouyn-Noranda Service de police de la Ville de Montréal SQ - CSMRC Chandler M. André-Pierre Doré,…

Mise à jour : 15 mai 2023

Vivre en ville - Meilleurs Climat

pdf 6,77 Mo vivre-ville-meilleurs-climat.pdf

(élasticité) - Ménages - Population - Cœ cient d'occupation du sol - Répartition de la population - Distance du centre d'aaires - Nombre…

Mise à jour : 24 novembre 2020

Guide d’utilisateur pour le nouveau système de suivi des ouvrages municipaux d’assainissement des eaux usées (SOMAEU) - Module 1.1 Inscription

pdf 1,31 Mo somaeu-guide-utilisateur-inscription.pdf

direction régionale du MDDELCC n’a pas complété sa tâche, « vérification complète » lorsque l’exploitant municipal et la direction régionale du MDDELCC ont c…

Mise à jour : 5 mai 2025

Vers une nouvelle approche en habitation - Bilan de la consultation publique

pdf 1,17 Mo consultation-habitation-2016-bilan.pdf

RÉGION 01 – BAS-SAINT-LAURENT RÉGION 02 – SAGUENAY–LAC-SAINT-JEAN RÉGION 03 – CAPITALE-NATIONALE RÉGION 04 – MAURICIE RÉGION 05 – ESTRIE RÉGION 06 – MONTRÉAL…

Mise à jour : 23 juin 2025

Rapport de suivi de la consultation publique sur les plans d'aménagement forestier intégré opérationnels 2023-2028 - Abitibi-Témiscamingue

pdf 1,03 Mo RA_suivi_PAFIT_Abitibi_2023-2028.pdf

garantie d’approvisionnement L’âge des vieilles forêts est mis en question ainsi que l’absence de distinction entre les vieilles et les très vieilles forêts.…

Mise à jour : 22 août 2024

Mémoire - Projet de loi sur l’amélioration de la protection des enfants dans les services de garde éducatifs

pdf 192 Ko 2023-0258_memoire.pdf

sécurité et le bien-être des enfants. 2.5 Vérifications d’absence d’empêchement Pour s’assurer que toute personne impliquée dans un SGEE ne pose pas un…

Mise à jour : 21 décembre 2023

Tableau de bord de l'éducation

/education/indicateurs-statistiques/prescolaire-primaire-secondaire/tableau-de-bord

travaille à temps complet. Par exemple, certaines personnes font le choix de bénéficier de congés sans traitement à temps partiel. Poste à temps partiel : à 100 % : poste où la tâche est complète.…

Mise à jour : 14 août 2025

Rapport de suivi de consultation publique PAFIO Laurentides 2018 - Unité d'aménagement 064-52

pdf 1,91 Mo RA_suivi_PAFIO_Laurentides_2018_UA064-52_MFFP.pdf

, dans des secteurs précis : - Planification forestière, types de travaux et potentiel de développement futur. - Respect des mesures - Dimension des…

Mise à jour : 22 août 2024

Rapport sur le financement des services publics 2017-2018

pdf 4,70 Mo MINFR_rapportFSP2017-2018.pdf

et autres (3) 392 377 412 425 – Services de garde 348 375 394 413 – Location d’immeubles 41 41 41 41 – Transport scolaire 16 17 17 20 – Services alimentaires…

Mise à jour : 10 octobre 2023

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Vers une nouvelle approche en habitation - Bilan de la consultation publique

Rapport de suivi de la consultation publique sur les plans d'aménagement forestier intégré opérationnels 2023-2028 - Abitibi-Témiscamingue

Mémoire - Projet de loi sur l’amélioration de la protection des enfants dans les services de garde éducatifs

Tableau de bord de l'éducation

Rapport de suivi de consultation publique PAFIO Laurentides 2018 - Unité d'aménagement 064-52

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