Résultats de recherche

EN CONTINU Tenir à jour le calendrier prévisionnel de révision des lois et règlements du MRNF 2 Les secteurs d'activité du MRNF doivent proposer les…

Modèle de résolution Réalisation complète de l’objet à coût moindre Résolution numéro : ATTENDU QUE a entièrement Nom de la municipalité ou de l’organisme…

Version: Avril 2021 1 Programme Fonds pour l’infrastructure municipale d’eau (FIMEAU) Sous-volet 1.2 et 2.2 – Infrastructures d’eau Instructions aux…

Mise à jour : Juillet 2019 1 de 2 PROGRAMME FONDS POUR L’INFRASTRUCTURE MUNICIPALE D’EAU (FIMEAU) Exemples de projets retenus et non retenus au programme…

[image: MAMOTi2c_min [Converti]] [bookmark: _GoBack] PROGRAMME PIQM – volet 1 ATTESTATION DU DIRECTEUR GÉNÉRAL1 concernant les dépenses RÉCLAMÉES…

Mise à jour : Octobre 2020 FOIRE AUX QUESTIONS PROGRAMME FONDS POUR L’INFRASTRUCTURE MUNICIPALE D’EAU (FIMEAU) 1. Pourquoi procéder à l’allocation des fonds…

MAMH/DIC-2023 1 INSTRUCTIONS RELATIVES AU FORMULAIRE DE RÉCLAMATION DE DÉPENSES Le Formulaire de réclamation de dépenses, incluant ses annexes, permet aux…

Feuil1 ANNEXE No du règlement Dépense révisée* Emprunt révisé* Montant de la dépense réelle** Montant financé** Appropriation Soldes résiduaires à annuler*…

Modèle de résolution Réalisation complète de l’objet selon les coûts indiqués dans le règlement et appropriation d’une source de financement versée comptant…

[bookmark: _GoBack]Modèle Ce document est un modèle que vous devez adapter selon vos besoins. Lorsque vous utilisez ce modèle pour rédiger un document…