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orignal, ours et caribou) en bordure des routes, vous devez faire preuve de vigilance en circulant au Québec. Cela est d’autant plus vrai au printemps et au début de l’automne, car le danger de…

Les conseils d’établissement existent depuis plus de 20 ans au Québec. La gouvernance scolaire permet de rapprocher les lieux de décision le plus près possible des élèves. Participez Vous y gagnerez…

établissements d'hébergement touristique concernant l'hébergement touristique collaboratif et ses impacts sur les municipalités N° 8 - 31 juillet 2020 Dans cette page : Contexte…

Consultations Les projets B, D et E ont été assujettis à la procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement prévue à la Loi sur la qualité de l’environnement. Le rapport et la…

doit absolument être légalement constituée au Québec pour y faire affaire et y exploiter une entreprise, et ce, peu importe sa loi constitutive (du Québec ou d’ailleurs). Les demandeurs doivent…

Ville de Montréal, métropole du Québec , (chapitre C-11.4), article 89.1.2 (politique de participation publique); Charte de la Ville de Québec, capitale nationale du Québec , (chapitre C-11.5),…

vécue par les personnes LGBTQ+. Plus spécifiquement, le soutien des parents contribue à diminuer les impacts négatifs de l’homophobie et de la transphobie sur les jeunes. Néanmoins, à la suite du…

facial destiné aux gardiens de but. La norme ACNOR assure que le protecteur facial résiste aux impacts de rondelle subis au cours de la pratique normale du hockey sur glace, qu'il empêche la lame du…

sensibilisés aux pratiques sécuritaires et aux dangers du numérique et qu’ils réfléchissent aux impacts de leurs choix et de leurs comportements. Aussi, tant dans la famille que dans les…

ues financés par les Fonds de recherche du Québec (FRQ) Activité Résultat Modifier la Politique de diffusion en libre accès des Fonds de recherche du Québec Statut : Terminé Échéance : 2022-03-31 La…