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Aménagement forestier dans Lanaudière

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/forets/planification-forestiere/plans-regionaux-consultations/lanaudiere

sont également soumis à une consultation publique lorsque le ou la ministre estime que leur mise en application est non urgente. Consultation en cours La consultation publique portant sur le plan…

Mise à jour : 16 mars 2026

Aménagement forestier en Mauricie

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/forets/planification-forestiere/plans-regionaux-consultations/mauricie

une consultation publique lorsque le ou la ministre estime que leur mise en application est non urgente. Consultation en cours Aucune consultation en cours. Consultation à venir Aucune consultation à…

Mise à jour : 31 mars 2026

Les infrastructures publiques du Québec : Plan québécois des infrastructures 2016-2026 / Plans annuels de gestion des investissements publics en infrastructures 2016-2017

pdf 5,52 Mo 8-infrastructuresPubliquesQuebec-2016-2026.pdf

d’infrastructure publique En vertu de la Loi sur les infrastructures publiques, le gouvernement a adopté en février 2014 la Directive sur la gestion des…

Mise à jour : 26 novembre 2024

Secrétariat à la communication gouvernementale

/gouvernement/ministeres-organismes/conseil-executif/mission-services/mission-mandats/secretariat-communication-gouvernementale

efforts des ministères pour atteindre cet objectif. Il organise des sommets, des forums et des consultations publiques de grande envergure. Il coordonne les activités qui nécessitent la participation…

Mise à jour : 25 novembre 2025

Règlement de construction

/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/guide-prise-decision-urbanisme/reglementation/reglement-construction

du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction . Consultation publique Un règlement de construction doit faire l'objet d'une consultation publique. Il doit aussi être soumis à la MRC pour…

Mise à jour : 10 mai 2024

Aménagement forestier dans le Nord-du-Québec

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/forets/planification-forestiere/plans-regionaux-consultations/nord-du-quebec

une consultation publique lorsque le ou la ministre estime que leur mise en application est non urgente. Consultation en cours Aucune consultation en cours. Consultation à venir Aucune consultation à…

Mise à jour : 24 mars 2026

Aménagement forestier en Côte-Nord

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/forets/planification-forestiere/plans-regionaux-consultations/cote-nord

une consultation publique lorsque le ou la ministre estime que leur mise en application est non urgente. Consultation en cours Aucune consultation en cours. Consultation à venir Aucune consultation à…

Mise à jour : 30 mars 2026

Aménagement forestier en Abitibi-Témiscamingue

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/forets/planification-forestiere/plans-regionaux-consultations/abitibi-temiscamingue

une consultation publique lorsque le ou la ministre estime que leur mise en application est non urgente. Consultation en cours Aucune consultation en cours. Consultation à venir Aucune consultation à…

Mise à jour : 16 mars 2026

Aménagement forestier en Chaudière-Appalaches

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/forets/planification-forestiere/plans-regionaux-consultations/chaudiere-appalaches

une consultation publique lorsque le ou la ministre estime que leur mise en application est non urgente. Consultation en cours Aucune consultation en cours. Consultation à venir Aucune consultation à…

Mise à jour : 16 mars 2026

Engagements du plan d’action favorisant un gouvernement ouvert 2021-2023

/gouvernement/gouvernement-ouvert/mettre-en-oeuvre/plan-action-favorisant-gouvernement-ouvert-2021-2023/engagements-du-plan-daction-favorisant-un-gouvernement-ouvert-2021-2023

tenue de consultations publiques numériques sur la plateforme Consultation Québec, et ce, en adéquation avec les principes directeurs du Cadre de référence gouvernemental sur la participation publiqu…

Mise à jour : 23 février 2023

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