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Volet 2 : Maintien des infrastructures et des équipements culturels

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d’un bien mobilier permettant le remplacement d’un bien désuet ou défectueux, incluant les frais de livraison; les pièces et la main-d’œuvre permettant la réparation et l’installation d’un bien…

Mise à jour : 16 octobre 2025

Le coût total d’acquisition de l’application Clic École (incluant la conception, le développement et les contrats conclus avec des fournisseurs, le cas échéant) et le coût de roulement annuel de l’application Clic École, incluant notamment le

pdf 595 Ko 25-837_Diffusion.pdf

Horodatage Événements de livraison à l’éditeur État Horodatage Événements de livraison à l’agent État Horodatage Événements de livraison intermédiaire État…

Mise à jour : 23 février 2026

Contrats et engagements financiers pour le ministère de l’Emploi et la Solidarité sociale, décembre 2024

pdf 1,41 Mo LI_engage-fin_12-2024_MESS.pdf

(2018) CATÉGORIE : (CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ) OBJET : Frais pour les services de Revenu Québec PROJET : 100000000 - Projet générique Appel de livraison…

Mise à jour : 5 février 2025

Personnes lauréates de la catégorie Organisme de l’édition 2023 des prix Hommage bénévolat-Québec

/gouvernement/reconnaissance-prix/benevolat/hommage-benevolat-quebec/laureats/edition-2023/organisme

c’est plus de 250 bénévoles qui donnent en moyenne 25 000 heures dans différents services (livraison de repas frais, accompagnement pour rendez-vous médicaux, clinique d’impôts, etc.). Leur…

Mise à jour : 5 octobre 2023

Constats d'infraction signifiés en vertu de la Loi visant à lutter contre la maltraitance envers les aînés et toute autre personne majeure en situation de vulnérabilité - BSM-2025-005505

pdf 342 Ko DAI_no_BSM-2025-005505.pdf

5S9 Montréal (Québec) H3A 2V4 Tél. : 418 528-7741 Tél. : 514 873-4196 Numéro sans frais : 1 888 528-7741 Numéro sans frais : 1 888 528-7741 Télécopieur : 418…

Mise à jour : 27 octobre 2025

Le bioalimentaire économique - Bilan de l'année 2020

pdf 3,44 Mo BU_Bioalimentaireeconomique_Bilan2020_MAPAQ.pdf

des livraisons manufacturières. En effet, les livraisons sans l’effet des prix (en volume) tendent à stagner depuis 2016. Elles ont progressé d’à peine 1,5 %…

Mise à jour : 24 septembre 2025

Engagements financiers, décembre 2022

pdf 1,48 Mo LI_engage-fin_12-2022_MESS.pdf

(COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'EXÉCUTION) OBJET : Frais pour les services de Revenu Québec PROJET : 170000000 - Aucun numéro de projet Appel de livraiso…

Mise à jour : 17 janvier 2023

Engagements financiers du ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale, novembre 2023

pdf 1,48 Mo LI_engage-fin_11-2023_MESS.pdf

(2018) CATÉGORIE : (CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ) OBJET : Frais pour les services de Revenu Québec PROJET : 100000000 - Projet générique Appel de livraison…

Mise à jour : 15 février 2024

Politique de circulation des véhicules lourds sur le réseau municipal

pdf 3,22 Mo PO_circulation_vehic_lourds_2011_MTMDET.pdf

les semi-remorques et les essieux amovibles sont assimilés aux véhicules routiers. Livraison locale : la livraison effectuée dans une zone de circulation…

Mise à jour : 29 novembre 2023

engagements_financiers_fev_2023.pdf

pdf 2,44 Mo engagements_financiers_fev_2023.pdf

e Montant soumis Montant du contrat Montant du contrat avec option(s) Région administrative de livraison 1 Bureau du coroner I Contrat de gré à gré Services…

Mise à jour : 28 septembre 2023

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Le coût total d’acquisition de l’application Clic École (incluant la conception, le développement et les contrats conclus avec des fournisseurs, le cas échéant) et le coût de roulement annuel de l’application Clic École, incluant notamment le

Contrats et engagements financiers pour le ministère de l’Emploi et la Solidarité sociale, décembre 2024

Personnes lauréates de la catégorie Organisme de l’édition 2023 des prix Hommage bénévolat-Québec

Constats d'infraction signifiés en vertu de la Loi visant à lutter contre la maltraitance envers les aînés et toute autre personne majeure en situation de vulnérabilité - BSM-2025-005505

Le bioalimentaire économique - Bilan de l'année 2020

Engagements financiers, décembre 2022

Engagements financiers du ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale, novembre 2023

Politique de circulation des véhicules lourds sur le réseau municipal

engagements_financiers_fev_2023.pdf

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