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millions de doses ont été administrées à travers le monde. Aucun problème grave ou inattendu n’est lié à ce vaccin. Comme pour tous les programmes de vaccination, le ministère de la Santé et des…

plus sur les modalités d’application de ce règlement Notifier électroniquement certains documents liés à Loi sur l’aménagement et l’urbanisme Accompagnement des organismes dans cette transition…

protégée désignée spécifiquement pour la production de pommes de terre. D’autres lois et règlements liés à la protection des cultures peuvent être appliqués par les municipalités et le gouvernement…

de la robustesse du procédé à l’échelle industrielle et à l’atténuation des risques technologiques liés à sa commercialisation. Faits saillants sur le projet Entreprise : Enim Région :…

arpenteurs-géomètres Les arpenteurs-géomètres sont les seuls experts habilités à réaliser des travaux liés au cadastre. Pour assurer la réalisation de la rénovation cadastrale de l’ensemble du…

produit en respectant un prix fixé par les parties. Le propriétaire et le jeune entrepreneur sont liés par le contrat qui spécifie la quantité et la qualité du produit. Ce type d’exploitation limite…

Québec. L’achat de livres spécialisés ou de matériel pédagogique québécois (p. ex., films). Frais liés à la préparation du cours du type billet d’entrée pour expositions, conférences ou événements.…

Retour à la page Organismes liés Commission consultative de l'enseignement privé (CCEP) La Commission consultative de l’enseignement privé a été créée en 1968 en vertu de la Loi sur l’enseignement…

temps plein dans un programme d’études en français déterminé par l’établissement d’enseignement et lié à l’un des domaines identifiés comme prioritaires par le gouvernement du Québec; vos lieux…

poursuites pénales La Loi sur l’instruction publique prévoit des dispositions pénales (ex. : des amendes) liées à l’obligation de fréquentation scolaire. Des poursuites pourraient être intentées…