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  • M38646_Diffusion.pdf

    pdf 1,48 Mo M38646_Diffusion.pdf

    Kathleen St-Louis 3.26 Courriel du représentant 3.27 Téléphone du représentant 3.28 Langue de correspondance Français 3.29 Adresse de correspondance Autre ad…

    Mise à jour : 18 décembre 2023
  • Contrat d'assurance collective Beneva YZ pour les employés de la fonction publique

    /gouvernement/travailler-gouvernement/conditions-remuneration-retraite/assurances/ssq-assurance-contrat-yz

    être signés par un représentant du SACR . Remplissez, signez et transmettez vos formulaires par courriel ou par la poste aux coordonnées suivantes : assurances@mcn.gouv.qc.ca Direction générale des…

    Mise à jour : 18 février 2026
  • Contrat d'assurance collective Beneva 5492 pour les employés de la fonction publique

    /gouvernement/travailler-gouvernement/conditions-remuneration-retraite/assurances/beneva-contrat-5492

    être signés par un représentant du SACR . Remplissez, signez et transmettez vos formulaires par courriel ou par la poste aux coordonnées suivantes : assurances@mcn.gouv.qc.ca Direction générale des…

    Mise à jour : 25 février 2026
  • Contrat d'assurance collective Beneva 6925 pour les employés de la fonction publique

    /gouvernement/travailler-gouvernement/conditions-remuneration-retraite/assurances/beneva-contrat-6925

    être signés par un représentant du SACR . Remplissez, signez et transmettez vos formulaires par courriel ou par la poste aux coordonnées suivantes : assurances@mcn.gouv.qc.ca Direction générale des…

    Mise à jour : 25 février 2026
  • Contrat d'assurance collective Beneva 9900 pour les employés de la fonction publique

    /gouvernement/travailler-gouvernement/conditions-remuneration-retraite/assurances/beneva-contrat-9900

    être signés par un représentant du SACR . Remplissez, signez et transmettez vos formulaires par courriel ou par la poste aux coordonnées suivantes : assurances@mcn.gouv.qc.ca Direction générale des…

    Mise à jour : 25 février 2026
  • Contrat d'assurance collective Beneva MA999 pour les employés de la fonction publique

    /gouvernement/travailler-gouvernement/conditions-remuneration-retraite/assurances/ssq-assurance-contrat-ma999

    être signés par un représentant du SACR . Remplissez, signez et transmettez vos formulaires par courriel ou par la poste aux coordonnées suivantes : assurances@mcn.gouv.qc.ca Direction générale des…

    Mise à jour : 25 février 2026
  • Programme d’infrastructures municipales d’eau (PRIMEAU) – Volet 1 – Infrastructures d’eau

    /habitation-territoire/infrastructures-municipales/programmes/eau-potable-eaux-usees/programme-infrastructures-municipales-eau-primeau-volet-1

    municipalités sont invitées à adresser leurs questions concernant l’admissibilité de telles directives de changements dans le cas de situations particulières par courriel directement au chargé de…

    Mise à jour : 28 août 2025
  • Utiliser les services du Laboratoire et de la Réserve d’archéologie

    /culture/patrimoine-archeologie/archeologie/services-lraq

    Pour emprunter des collections archéologiques au LRAQ, vous devez en faire la demande par courriel à l’adresse labo-reserve.archeologie@mcc.gouv.qc.ca et préciser les éléments suivants : le nom de la…

    Mise à jour : 5 février 2026
  • Aide financière pour les projets nordiques d'envergure

    /gouvernement/politiques-orientations/developpement-territoire-nordique/aide-financiere/projets-nordiques-envergure

    Toute question concernant l’enveloppe d’opportunité peut être transmise par courriel à la Société du Plan Nord à l'adresse courriel : opportunite@spn.gouv.qc.ca . À consulter aussi Guide du…

    Mise à jour : 12 février 2026
  • Décret concernant la prise en charge par les municipalités d’un service de recharge public pour les véhicules électriques

    /gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2013/n-10-27-septembre-2013

    la responsabilité d’offrir un service de recharge publique, est disponible sur demande par courriel à l’adresse suivante : vehiculeselectriques@mrn.gouv.qc.ca . En joignant le Circuit électrique, les…

    Mise à jour : 11 mars 2025

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