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Rôle et principales responsabilités du coordonnateur municipal de la sécurité civile

pdf 160 Ko role_responsabilites_coordonnateur_municipal.pdf

répondre adéquatement à la situation; d’approuver le contenu du message d’alerte à la population; d’autoriser la diffusion du message d’alerte; de lancer…

Mise à jour : 24 janvier 2020

Petit coléoptère des ruches

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/sante-animale/maladies-animales/prevention-biosecurite/sante-abeilles/petit-coleoptere-ruches

l'Ontario a retenu l'attention en 2020, lorsqu'un lot de ruchettes contaminées introduit sans autorisation a été distribué à travers le Québec. Depuis cet incident, la vigilance des…

Mise à jour : 26 février 2026

Grippe (influenza)

/sante/problemes-de-sante/grippe-rhume-et-gastro/grippe-influenza

un appel à Info-Santé 811, une consultation avec un médecin ou une consultation à l’urgence est nécessaire. Les personnes à risque de développer des complications sérieuses peuvent avoir accès à un…

Mise à jour : 4 novembre 2024

Évaluation des effets de l'enseignement intensif de l'anglais, langue seconde : suivi des élèves en 2e secondaire

pdf 1,15 Mo Rapport-evaluation-anglais-intensif-secondaire.PDF

L’épreuve a été corrigée selon la grille d’évaluation élaborée par le Ministère (annexe A). L’évaluation repose sur l’attribution de cotes (variant de A à…

Mise à jour : 12 juillet 2023

Activités financières découlant d’un contrat d’impartition

/entreprises-et-travailleurs-autonomes/gerer-finances/fiscalite/credit-impot-centres-financiers-internationaux/activites-financieres-contrat-impartition

légales, réglementaires et normatives en vigueur. Diligence raisonnable ( due diligence ) et contrôle client préalable ( customer due diligence ) S’appliquent à l’ensemble des activités permettant de…

Mise à jour : 8 avril 2026

Demande accès liste dossiers sous-ministre 8 juin 2022

pdf 804 Ko 22-16_Diffusion.pdf

tel renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a. 32;…

Mise à jour : 29 septembre 2022

Plan de gestion du saumon atlantique 2016-2026

pdf 5,61 Mo PL_gestion-saumon-atlantique.pdf

rivières à saumon a conduit à la privatisation des rivières à saumon et a limité l’accès à la ressource pour les citoyens du Québec. ▼ 1980 : Élaboration de…

Mise à jour : 7 décembre 2023

Fonds de développement des entreprises touristiques (FDET)

/tourisme-et-loisirs/services-industrie-touristique/services-industrie-touristique/aide-financiere/fonds-de-developpement-des-entreprises-touristiques

Le fonds est destiné aux entreprises du secteur touristique existantes ou en cours de démarrage des catégories suivantes : entreprises à but lucratif; entreprises à but non lucratif; coopératives;…

Mise à jour : 8 mai 2025

Édition 2025

/gouvernement/reconnaissance-prix/immigration/solange-chalvin/edition-2025

l’intégration et il a dû apprendre le français de façon autonome. Très vite, Juan Manuel Martínez Vázquez s’est investi dans les ateliers de francisation. On lui a confié plusieurs groupes qu’il a…

Mise à jour : 10 avril 2026

Programme d’apprentissage - Peintre en production industrielle

pdf 205 Ko GUICOM_peintre_industriel.pdf

l’apprentie dispose d’un équipement à sa taille et qu’elle a accès à des installations adaptées, c’est-à-dire un vestiaire et une salle de toilettes. De…

Mise à jour : 7 décembre 2023

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