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Projet de réfection majeure du tunnel Louis-Hippolyte-La Fontaine - Séance d'information du 19 juin 2024

pdf 2,38 Mo seance-information-citoyens_2024-06-19.pdf

allant jusqu’à 38 % à certaines périodes. 24 Retour sur les questions du 13 mars Questions adressées à la Ville de Montréal Non-respect du sens unique sur la…

Mise à jour : 21 juin 2024

Optilab – Outaouais

/sante/professionnels/optilab/outaouais

Retour à la page Optilab Optilab – Outaouais Le laboratoire serveur de la région de l’Outaouais se situe à l’Hôpital de Gatineau (Hôpital de Hull en pathologie). Établissements et installations…

Mise à jour : 2 février 2026

Plan stratégique 2023-2027 du ministère de la Culture et des Communication

pdf 1,37 Mo PL_strategique_2023-2027.pdf

Netflix, 49 % à Amazon Prime et 39 % à Disney+, alors qu’ils étaient 15 % à avoir accès au Club Illico et 6 % à ICI TOU.TV Extra. • Quant aux jeunes du…

Mise à jour : 6 décembre 2023

Devenir un éditeur agréé

/culture/encadrement-livre/libraire-editeur-distributeur-agree/editeur-agree/devenir-editeur-agree

le rendant non admissible à l’agrément. L’agrément délivré ne vaut que pour l’établissement pour lequel il a été demandé. Il ne peut donc pas être cédé à un autre éditeur, à moins d’ avoir demandé…

Mise à jour : 23 avril 2025

Mémoire du conseil des ministres - Gestion de l’exemption fiscale du carburant et des boissons alcooliques pour les membres des Premières Nations

pdf 140 Ko 2022-0236_memoire.pdf

l’exemption fiscale à l’égard du carburant et des boissons alcooliques vendues pour consommation à domicile et pour subventionner les coûts de l’acquisition,…

Mise à jour : 16 décembre 2022

Mémoire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur la formation continue obligatoire des maîtres mécaniciens en tuyauterie

pdf 128 Ko 2022-0100_memoire.pdf

certaines contenues à l’article 185 qui décrit des pouvoirs réglementaires. Le 10 janvier 2020 (en vertu de l’article 25(8) du chapitre 28 des Lois du Québec…

Mise à jour : 23 juin 2022

Aide financière pour l’amélioration de la sécurité routière et l’aide aux victimes de la route

/transports/aide-financiere/securite-routiere/victimes-de-la-route

municipale conforme au modèle du PAFFSR (PDF 233 Ko) ; la permission de voirie, s’il y a lieu; les plans et devis, s’il y a lieu, dans un délai maximal de trois mois après la signature de la lettre…

Mise à jour : 17 avril 2026

Formulaire de reddition de comptes 2023-2024 - Programme de soutien financier aux organismes Famille en milieu autochtone

pdf 0,99 Mo reddition-org-famille-milieu-autochtone.pdf

reconnues par l’Assemblée nationale du Québec et à l’Assemblée des Premières Nations du Québec et du Labrador et ses commissions. Le financement, en soutien …

Mise à jour : 2 avril 2024

Rapport annuel de gestion 2022-2023

pdf 1,59 Mo RA_annuel_gestion_2022-2023_MIFI.pdf

Ministère a connu des défis liés aux requêtes dans la catégorie du regroupement familial. Il a dû notamment faire face à une augmentation des demandes dans…

Mise à jour : 4 décembre 2023

Projet de règlement modifiant le Règlement sur l'immigration au Québec - Programme des personnes réfugiées à l’étranger – Parrainage collectif - 2022-05-20

pdf 437 Ko AIR_Modif-RIQ-Parrainage_collectif-2022-05-20.pdf

Ministère ») a alors procédé à des enquêtes et à un examen approfondi des demandes d’engagement présentées en 2019-2020, ce qui a confirmé l’existence de…

Mise à jour : 5 juillet 2022

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Mémoire du conseil des ministres - Gestion de l’exemption fiscale du carburant et des boissons alcooliques pour les membres des Premières Nations

Mémoire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur la formation continue obligatoire des maîtres mécaniciens en tuyauterie

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Formulaire de reddition de comptes 2023-2024 - Programme de soutien financier aux organismes Famille en milieu autochtone

Rapport annuel de gestion 2022-2023

Projet de règlement modifiant le Règlement sur l'immigration au Québec - Programme des personnes réfugiées à l’étranger – Parrainage collectif - 2022-05-20

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