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Récipiendaires de l'année 2020 | Ordre des francophones d'Amérique

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littéraire des collégiens. En 2017, lors du Salon international du livre de Québec, elle participe à une table ronde organisée par l’AIEQ sur le thème « La littérature québécoise dans le monde : 20…

Mise à jour : 10 décembre 2025

Analyse d’impact réglementaire – Projet de règlement sur les pratiques agroenvironnementales

pdf 1,27 Mo air-pratiques-agroenvironnementales-03-2026.pdf

mentales et autres modifications réglementaires Analyse d’impact réglementaire, 2026 ii Table des matières Table des matières…

Mise à jour : 2 mars 2026

Projet de loi n^o 47 – Loi sur l’aménagement durable du territoire et l’urbanisme

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2011/n-17-15-decembre-2011

ou du schéma. Les règlements de contrôle intérimaire actuellement en vigueur cesseront d’avoir effet conformément aux dispositions de la loi actuelle et ne pourront être modifiés. En contrepartie,…

Mise à jour : 11 mars 2025

Loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif (projet de loi n^o 17)

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2024/n-5-28-mars-2024

contexte d’une démarche globale d’harmonisation des codes de construction à l’échelle du Québec. Actuellement, la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) et les municipalités ont le pouvoir d’adopter des…

Mise à jour : 11 mars 2025

Projets soutenus dans le cadre du Fonds d'initiatives nordiques

/gouvernement/politiques-orientations/developpement-territoire-nordique/aide-financiere/fonds-initiatives-nordiques/projets-selectionnes

la cueillette en forêt afin d’élargir ses services actuels de popote roulante, de cuisine en groupe et de dépannage alimentaire. (70 406 $) La Table jamésienne de concertation minière offrira de…

Mise à jour : 16 mars 2023

Projet de loi modernisant le régime de santé et de sécurité du travail

pdf 498 Ko modernisation_regime_sante_securite_travail_memoire.pdf

LSST regroupe actuellement les secteurs d’activités économiques en six groupes prioritaires. Le déploiement prévu à l’origine n’a pas eu lieu dans tous ces…

Mise à jour : 12 novembre 2020

Directives, communications officielles ou décisions internes relatives au gel d'embauche effectif à partir du 1er novembre 2024 décrété par le Conseil du trésor et à l'ajustement des niveaux d'effectif pour les années 2025-2026 et 2026-2027, à la

pdf 3,28 Mo 2025-13906_Diffusion.pdf

ACCEPTÉE SCT – 2024-12-06 SDM 2024-13968 ( MISE À JOUR MARS 2025- NOTE JASON) SMAP Garde du corps - Chauffeur 309 14 14 3 11 0 0 ACCEPTÉE SCT – 2024-12-06…

Mise à jour : 20 février 2026

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 0,94 Mo MR-statut-artiste-DGC-GCR.pdf

production Examinons tout d’abord la situation actuelle des comptables de production et des assistants comptables de production. La Guilde compte actuellemen…

Mise à jour : 15 juin 2021

Soutien financier à des organismes travaillant auprès des aînés en situation de vulnérabilité

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issus du programme ITMAV, et leurs gestionnaires dans la réalisation de leur mandat. Projets ITMAV Actuellement, 172 organismes du Québec reçoivent une aide financière du programme ITMAV pour…

Mise à jour : 1 mai 2025

Présentations des fournisseurs à la Vitrine technologique - 2025

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ues actuels et évaluer les risques liés à leur stockage, leurs communications, etc. Les Ministères ne disposent pas actuellement des compétences nécessaires pour modifier la cryptographie actuelle et…

Mise à jour : 23 septembre 2025

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Loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif (projet de loi n^o 17)

Projets soutenus dans le cadre du Fonds d'initiatives nordiques

Projet de loi modernisant le régime de santé et de sécurité du travail

Directives, communications officielles ou décisions internes relatives au gel d'embauche effectif à partir du 1er novembre 2024 décrété par le Conseil du trésor et à l'ajustement des niveaux d'effectif pour les années 2025-2026 et 2026-2027, à la

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

Soutien financier à des organismes travaillant auprès des aînés en situation de vulnérabilité

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