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Comptes rendus des rencontres régionales - Région du Bas-Saint-Laurent

pdf 550 Ko CR_Bas_Saint_Laurent.pdf

locales M. Pierre D’Amours – Maire de la Ville d’Amqui M. Bertin Denis – Préfet de la MRC des Basques M. Sylvain Hudon – Maire de la Ville de La Pocatière M.…

Mise à jour : 19 décembre 2021

Présenter une demande d’engagement pour parrainer un mineur orphelin

/immigration/permanente/parrainer-membre-famille/parrainer-frere-soeur-neveu-niece-petit-enfant/demande-engagement

logiciel Adobe Reader, disponible sans frais sur le site Internet d’Adobe . Formulaire d’engagement – Regroupement familial (PDF 698 Ko) Vous devez : Remplir ce formulaire et le signer. Si une…

Mise à jour : 13 janvier 2026

Citation de reconnaissance

/gouvernement/reconnaissance-prix/prix-en-securite-et-situations-durgence/journee-nationale-reconnaissance-pompiers-pompieres/citation-de-reconnaissance-2021

Ville de Québec Ville de Québec Ville de Lévis Société de protection des forêts contre le feu (SOPFEU) – Mission Australie 2019-2020 Ville de Cowansville Michel Lemire (citoyen) Le 4 février 2020,…

Mise à jour : 23 février 2023

Voix citoyenne - Chronique 10 - Fascicule 2 -activitÃ©s agricoles.docx

pdf 3,69 Mo ME_6_Voix_citoyenne_v3.pdf

que les seuils minimaux de densité déterminés soient plus élevés dans les secteurs : - centraux; - à consolider; - desservis par les réseaux d’aqueduc et/ou…

Mise à jour : 21 décembre 2023

COVID longue

/sante/problemes-de-sante/a-z/coronavirus-2019/covid-longue

Saguenay‑Lac-Saint-Jean Capitale-Nationale CHU de Québec – Université Laval Institut universitaire de cardiologie et de pneumologie de Québec – Université Laval Centre intégré universitaire de santé…

Mise à jour : 17 novembre 2025

Contexte légal et administratif - Document de soutien au plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Mauricie

pdf 810 Ko DS_Contexte_PAFIT_R04_MRNF_01.pdf

mesures d’harmonisation des usages. » Pour en connaître davantage, consulter : Document complémentaire – Analyse des enjeux Selon l’article 57 de la Loi : «…

Mise à jour : 22 août 2024

Loi édictant la Loi sur les contrats des organismes municipaux et modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif des organismes municipaux (projet de loi no 79)

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2025/n-6-15-avril-2025

sécurité des personnes ou des biens est en cause; s’agit de la protection d’un droit de propriété ou exclusif ou de la valeur artistique, patrimoniale ou muséologique du bien ou du service requis;…

Mise à jour : 17 juillet 2025

Trouble obsessionnel-compulsif (TOC)

/sante/sante-mentale/s-informer-sur-sante-mentale-et-troubles-mentaux/mieux-comprendre-troubles-mentaux/trouble-obsessionnel-compulsif

de la santé pourra évaluer si vous avez bien un trouble obsessionnel-compulsif ou un autre problème de santé qui présente des symptômes semblables. Pour bien vous évaluer, il aura peut-être besoin…

Mise à jour : 11 avril 2024

Intégration des enjeux écologiques dans les plans d’aménagement forestier intégré de 2018-2013 – Cahier 6.1 Enjeux liés aux milieux riverains

pdf 2,24 Mo CH_6_1_Enjeux_milieux_riverains_MRNF.pdf

humide d’intérêt; - site faunique d’intérêt; - aire protégée; - vieille forêt; - mesures d’harmonisation; - etc. Pour ce qui est des peuplements en contact…

Mise à jour : 6 août 2024

Analyse d'impact réglementaire - Projets de règlement en lieux de baignade - Nouveau chapitre IX du Code de sécurité - Chapitre X du Code de construction

pdf 810 Ko 2024-0196_air.pdf

2029 Immeuble en copropriété – piscine extérieure 1 915 120 120 120 120 Immeuble en copropriété – piscine intérieure 2 295 500 500 500 500 Immeuble à…

Mise à jour : 14 novembre 2024

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Trouble obsessionnel-compulsif (TOC)

Intégration des enjeux écologiques dans les plans d’aménagement forestier intégré de 2018-2013 – Cahier 6.1 Enjeux liés aux milieux riverains

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