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Rapport final du comité de transition de la Ville de Québec

pdf 0,97 Mo rapport_annexes_ctq.pdf

image visuelle de la ville nouvelle. ! La consultation publique. • Le cadre juridique de la consultation publique. • La politique de la consultation publique…

Mise à jour : 2 août 2010

Accès à l'information du ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

/gouvernement/ministeres-organismes/environnement/cadre-legal-transparence/acces-information

domaine hydrique de l’État (PDF 48 Ko) Consultation publique préalable à la délivrance d’une attestation d’assainissement en milieu industriel (PDF 40 Ko) Consultation sur les orientations…

Mise à jour : 7 avril 2026

Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 2

pdf 19,89 Mo Documents-publication-PAGLCHT-2.pdf

Martin revient sur les travaux réalisés depuis l’hiver 2023. Consultations ministérielles (Janvier 2023) Iel rappelle que des consultations ministérielles…

Mise à jour : 22 février 2024

STM

pdf 852 Ko stm.pdf

tion-routiere.pdf [consulté le 9 octobre 2019]. 6 Tomtom Trafic Index. 2018. « Traffic Index 2018 ». https://www.tomtom.com/en_gb/traffic-…

Mise à jour : 24 novembre 2020

Rapport annuel de gestion 2017-2018

pdf 1,31 Mo rag_1718.pdf

visé par le gouvernement annuellement Fonction publique : 65 030 ETC Hors fonction publique : 407 979 ETC Fonction publique : 66 613 ETC Hors fonction publiq…

Mise à jour : 10 avril 2019

L'aménagement et l'écomobilité – Partie 2

pdf 4,34 Mo amenagement_ecomobilite_partie_2.pdf

ne/consultations_publiques/consultations_publiques_2009/developpement_centre_ville/html/transports.htm…

Mise à jour : 12 décembre 2011

Plan nature 2030

/gouvernement/ministeres-organismes/environnement/publications/plan-nature

et mise en œuvre participatives Le Plan nature 2030 est le fruit d’une vaste démarche de consultation publique et de mobilisation. Différents acteurs ont été sollicités pour y participer, notamment :…

Mise à jour : 17 novembre 2025

Vérification du testament

/justice-et-etat-civil/testament-succession/succession/reglement-succession/succession-testament/verification

le défunt ou à sa demande; confirmant la validité de sa forme; le rendant accessible à la consultation publique; permettant l'obtention de copies certifiées. La vérification du testament est faite…

Mise à jour : 17 décembre 2025

Contexte légal et administratif

pdf 781 Ko DS_PAFIT_ContexteLegal_GIDLM_MRNF.pdf

d’une consultation publique (article 61 de la LADTF). Pour plus de précisions, consultez le Manuel de consultation publique dans les liens complémentaires.…

Mise à jour : 22 août 2024

Étape 5 d’une démarche municipale intégrée de développement durable : Plan d'action et mise en œuvre

/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/municipalite-durable/guide-demarche/realiser/etapes/plan-action-mise-en-oeuvre

d’expériences d’autres municipalités, de guides de bonnes pratiques ou issues des séances de consultation publique. L’organisme municipal, appuyé par les parties prenantes pertinentes, devrait…

Mise à jour : 16 avril 2024

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