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rapport aux exigences du PFEQ (élèves HDAA ) (PDF 2,39 Mo) À consulter aussi Fédération des éducateurs et éducatrices physiques enseignants du Québec (FÉÉPEQ) Service national du RÉCIT du…

avoine et orge (PDF 2,21 Mo) Carotte, haricots et pois (PDF 1,90 Mo) Citrouille, rutabaga et concombre de transformation (PDF 1,17 Mo) Oignon espagnol et betterave potagère (PDF 2,08 Mo) Oignon vert,…

investigation désignés (CRID). Les données sont compilées par l’Institut national de santé publique du Québec (INSPQ). Période couverte par le sondage Le sondage couvre la période financière débutant…

l’organisme pour le Québec Avis de l’évaluation : Très satisfaisant, car les résultats visés sont dépassés. Forte cohérence de l’organisme avec les orientations du gouvernement du Québec et avec la…

Étude sur la compétitivité des producteurs de grains du Québec (PDF 1,16 Mo) Annexe – Étude sur la compétitivité des producteurs de grains du Québec (PDF 3,06 Mo) Rapport final du comité d'experts –…

SRAS-CoV-2 dans un échantillon clinique approprié. Situation au Québec Les données sur la COVID-19 au Québec demeurent accessibles en tout temps sur le site Données ouvertes du gouvernement du Québec…

façon générale, la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) voit à l’application du Code pour la construction ou l’agrandissement des bâtiments résidentiels de plus de 2 étages et plus de 8 logements. Pour…

municipale uniformisée du terrain cédé en vigueur au moment du sinistre Lire le contenu de la note numéro 2 ; les dommages au chemin d’accès; les dommages aux composants (ex. : fenêtres, isolation,…

piscines résidentielles a été adopté le 23 juin 2010. Il a été publié dans la Gazette officielle du Québec, le 7 juillet 2010, et entrera en vigueur quinze jours plus tard, le 22 juillet 2010. Il…

horaire en le divisant le taux par : 1 826,3* dans le cas des corps d’emploi à 35 heures/semaine 2 087,2* dans le cas des corps d’emploi à 40 heures/semaine *Le nombre d’heure annuel est basé sur un…