Résultats de recherche

Publications de la Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec en matière d'allègement réglementaire pour les entreprises

/gouvernement/ministeres-organismes/regie-marches-agricoles-alimentaires/cadre-legal-transparence/allegement-reglementaire

Analyses d'impact réglementaire (A.I.R) Aucune publication dans les deux dernières années. Formulaires Aucun formulaire n’est en cours de consultation.

Mise à jour : 29 juillet 2025

Fiche qualité - Volet Commercialisation numérique

pdf 742 Ko FS_Commercialisation_Numerique_MAPAQ.pdf

adéquatement les réseaux sociaux (faire des publications régulières, répondre et assurer un suivi aux commentaires, partager des nouvelles) Planifier la publ…

Mise à jour : 18 février 2026

Loi encadrant le cannabis

/sante/conseils-et-prevention/alcool-drogues-jeu/connaitre-les-drogues-et-leurs-effets/cannabis/encadrement-cannabis-quebec/loi-encadrant-cannabis

précisions sur des aspects sur la Loi encadrant le cannabis. Consultez les Bulletins d’information sur la Loi encadrant le cannabis . À consulter aussi Affichage en lien avec la loi [...] établissent…

Mise à jour : 21 novembre 2025

Plan d’aménagement spécial de récupération des bois affectés par la tordeuse des bourgeons de l’épinette dans l’unité d’aménagement 024-71

pdf 1,45 Mo PL_TBE_SLSJ_2022-2023.pdf

de s’assurer de leur respect. 5.4 Consultation publique Les secteurs visés par le plan actuel ont tous été consultés dans le cadre habituel des consultations…

Mise à jour : 23 août 2024

Démarche et accompagnement des municipalités pour la mise en place d’une recharge de plage

pdf 15,56 Mo B1-1_VF_recharge_de_plage_MSP-Ropars-FQM_2023.pdf

Démarche 6 m 9 m 6 m 3 m 6 m 9 m 3 m 3 m 6 m Séance d’information publique Consultation publique Consultation publique Séance d’information publique Collecte…

Mise à jour : 19 octobre 2023

Rapport annuel de gestion du ministère des Finances - 2014-2015

pdf 2,92 Mo MINFR_RAG2014-2015.pdf

objectifs de la politique économique et budgétaire Publication d’un document pour les consultations prébudgétaires afin d’orienter les consultations Publicat…

Mise à jour : 13 février 2020

Évaluation de l'efficacité de la politique gouvernementale À part entière : pour un véritable exercice du droit à l'égalité - Le loisir, le sport, le tourisme

pdf 793 Ko RAP_evaluation-loisir.pdf

rapport concorde avec la consultation publique tenue par le MCC dans le cadre du renouvellement de la politique québécoise de la culture. L’Office a…

Mise à jour : 17 février 2025

Modifications au Règlement sur l’autorisation d’aliénation ou d’utilisation d’un lot sans l’autorisation de la Commission de protection du territoire agricole du Québec

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2023/n-6-27-juin-2023

Règlement Les utilisations à des fins municipales ou d’utilité publique Les utilisations à des fins autres que municipales ou d’utilité publique Précisions concernant certains articles du Règlement…

Mise à jour : 17 juillet 2025

Guide du Programme d'infrastructures municipales pour les aînés pour l'appel de projets 2023

pdf 487 Ko GUI_PRIMA_2023.pdf

plan d’action MADA doit répondre spécifiquement aux besoins des aînés déterminés lors des consultations publiques réalisées dans le cadre de la démarche…

Mise à jour : 12 avril 2023

28935

pdf 6,80 Mo 28935.pdf

recherche et de collecte de données et planifie annuellement les activités de recherche, de consultation, de publications et de veille projetées au MIFI ; •…

Mise à jour : 27 novembre 2025

Résultats de recherche

Filtres

Publications de la Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec en matière d'allègement réglementaire pour les entreprises

Fiche qualité - Volet Commercialisation numérique

Loi encadrant le cannabis

Plan d’aménagement spécial de récupération des bois affectés par la tordeuse des bourgeons de l’épinette dans l’unité d’aménagement 024-71

Démarche et accompagnement des municipalités pour la mise en place d’une recharge de plage

Rapport annuel de gestion du ministère des Finances - 2014-2015

Évaluation de l'efficacité de la politique gouvernementale À part entière : pour un véritable exercice du droit à l'égalité - Le loisir, le sport, le tourisme

Modifications au Règlement sur l’autorisation d’aliénation ou d’utilisation d’un lot sans l’autorisation de la Commission de protection du territoire agricole du Québec

Guide du Programme d'infrastructures municipales pour les aînés pour l'appel de projets 2023

28935

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca