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    Mise à jour : 13 janvier 2026
  • Désabonnement à l’infolettre du CCAFE

    /gouvernement/ministeres-organismes/enseignement-superieur/coordonnees-structure/organigramme/comite-consultatif-accessibilite-financiere-etudes/desabonnement-infolettre-1

    e du CCAFE Pour vous désabonner de l’infolettre du CCAFE, saisissez votre adresse courriel. Le champ est obligatoire. Courriel Veuillez activer javascript pour remplir la demande. Ne pas remplir ce…

    Mise à jour : 11 février 2025
  • Rapport d’évaluation du Programme visant la lutte contre le harcèlement psychologique ou sexuel dans les milieux de travail

    pdf 1,20 Mo RAP_EV_PROG_Visant_Lutte_Contre_Harcelement_Psychologique_Sexuel_Milieux_TRAV.pdf

    ont subi un échec pour motif d’erreur d’adresses, ce qui peut s’expliquer par la mobilité du personnel dans les organisations et la suppression des boîtes co…

    Mise à jour : 30 janvier 2026
  • Désabonnement à l'infolettre Protecteur national de l'élève

    /gouvernement/ministeres-organismes/protecteur-national-eleve/desabonnement

    l'élève Pour vous désabonner de l'infolettre Protecteur national de l'élève, saisissez votre adresse courriel. Courriel Veuillez activer javascript pour remplir la demande. Ne pas…

    Mise à jour : 9 mai 2025
  • Demander une modification aux documents constitutifs d’une coopérative, d’une fédération ou d’une confédération

    /entreprises-et-travailleurs-autonomes/mettre-a-jour-informations/modifier-documents-constitutifs/modification-documents-cooperative

    moment, selon la méthode choisie. Transmission par courriel avec un paiement en ligne Transmettre les formulaires par courriel et mentionner dans ce courriel que vous désirez effectuer un paiement en…

    Mise à jour : 16 décembre 2025
  • Jeunesse bien informée

    /culture/aide-financiere/aide-aux-projets-appel/jeunesse-bien-informee

    le Programme complet . Si vous avez besoin d’assistance ou d’information, veuillez écrire à l'adresse courriel suivante : programmes-medias@mcc.gouv.qc.ca [...] la pensée critique; volet 2 :…

    Mise à jour : 3 octobre 2025
  • Modifier sa couverture d'assurance collective en tant qu'employé de la fonction publique

    /gouvernement/travailler-gouvernement/conditions-remuneration-retraite/assurances/modifications-couverture-assurances

    de nous transmettre votre formulaire uniquement par courriel à assurances@mcn.gouv.qc.ca . En plus de réduire les délais, la transmission par courriel vous permet de recevoir un accusé de réception…

    Mise à jour : 25 février 2026
  • Formuler une plainte au Secrétariat du Conseil du trésor

    /gouvernement/ministeres-organismes/secretariat-conseil-tresor/plaintes-recours/formuler-une-plainte-au-secretariat-du-conseil-du-tresor

    caractères Pièce jointe Joindre un fichier Veuillez inscrire votre numéro de téléphone ou votre adresse courriel si vous souhaitez recevoir une réponse à votre demande. Seules les personnes…

    Mise à jour : 26 mai 2025
  • Guide d'élaboration d'un plan de continuité des services en cas de pandémie d'influenza

    pdf 911 Ko SG_plan_continuite_pandemie_guide.pdf

    CME_Pandemic_GuideFR.pdf Annexe 1 43 OUTILS DE PRÉVENTION (MULTIMÉDIA) ADRESSES WEB La technique de lavage des mains Capsule s’adressant aux enfants, sites…

    Mise à jour : 17 septembre 2024
  • Programme des personnes sélectionnées pour considérations humanitaires

    /immigration/refugies-demandeurs-asile/programme-personnes-selectionnees-considerations-humanitaires

    cette étape. Le MIFI vous enverra, sans intervention de votre part, les documents suivants à l’adresse courriel que vous avez fournie à IRCC : La lettre d’« Invitation à présenter une demande de…

    Mise à jour : 29 août 2025

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