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Rapport d'évaluation du Programme de soutien financier Ensemble contre l'intimidation 2020-2025

pdf 1,76 Mo rapport-evaluation-psf-intimidation.pdf

es/consultation-publique.aspx https://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/intimidation/plan-action-concerte/Pages/consultation-publique.aspx…

Mise à jour : 19 juillet 2024

Demandes d'accès traitées par le Ministère entre le 1 janvier 2022 et le 30 juin 2023

pdf 496 Ko 23-290_Diffusion.pdf

12:56 2023-04-19 00:00 Ne détient pas ce document 16310/22-611 Les documents relatifs aux consultations publiques tenues ou à venir quant à la…

Mise à jour : 24 octobre 2023

Maintien du seuil et des plafonds de la période 2020-2021 décrétés par la ministre pour l’application des règles de passation de contrats municipaux

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2022/n-1-13-janvier-2022

le seuil de la dépense d’un contrat qui ne peut être adjugé qu’après une demande de soumissions publique, le délai minimal de réception des soumissions et le plafond de la dépense permettant de…

Mise à jour : 17 juillet 2025

Ajustement du seuil et des plafonds décrétés par la ministre pour l'application des règles de passation de contrats municipaux

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2020/n-10-26-aout-2020

le seuil de la dépense d’un contrat qui ne peut être adjugé qu’après une demande de soumissions publique, le délai minimal de réception des soumissions et le plafond de la dépense permettant de…

Mise à jour : 17 juin 2025

CSN_confederation-syndicats-nationaux.pdf

pdf 194 Ko CSN_confederation-syndicats-nationaux.pdf

les influences religieuses Objet : Consultation publique concernant l’application des principes de la laïcité de l’État Maï tres, À l’occasion des consultati…

Mise à jour : 14 juillet 2025

Mémoire - Stratégie gouvernementale du développement durable 2023-2028

pdf 201 Ko 2023-1441_memoire.pdf

doit faire l'objet d'une consultation publique dans le cadre d’une commission parlementaire. La Commission des transports et de l'environnement a…

Mise à jour : 28 avril 2023

Après la célébration du mariage ou de l'union civile

/famille-et-soutien-aux-personnes/mariage-union/celebrant/demarches/apres-celebration

ci-dessous au Directeur de l’état civil : une copie de l’avis de publication du mariage ou de l’union civile ou de la dispense de publication, selon le cas; l’original de la page « 4 - Célébrant » de…

Mise à jour : 2 avril 2025

Outils pratiques

/gouvernement/politiques-orientations/langue-francaise/accompagnement-emissaires/outils-pratiques

en anglais ou dans une autre langue. Si les bandeaux nécessitent une traduction (PDF 394 Ko) , consultez la procédure établie. Message automatisé Voici une proposition de message automatisé (PDF 180…

Mise à jour : 27 février 2026

Définition de l’éthique dans la fonction publique

/gouvernement/travailler-gouvernement/normes-gouvernance-pratiques-internes/ethique-deontologie/ethique

la Loi sur la fonction publique et son règlement. Afin de vous familiariser avec la notion de valeurs et pour connaître les principales obligations des fonctionnaires, consultez la section Valeurs et…

Mise à jour : 21 octobre 2025

Analyse d'impact réglementaire sur les amendements concernant le projet de Loi modifiant la Loi sur l’assurance automobile, le Code de la sécurité routière et d’autres dispositions

pdf 1,19 Mo 2022-0097_air.pdf

entreprises ont été éliminés? X 28 6.7 Consultation des parties prenantes sur les hypothèses de calcul de coûts et d’économies Oui Non Est-ce que le…

Mise à jour : 26 mai 2022

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Ajustement du seuil et des plafonds décrétés par la ministre pour l'application des règles de passation de contrats municipaux

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Mémoire - Stratégie gouvernementale du développement durable 2023-2028

Après la célébration du mariage ou de l'union civile

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