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Fiche de renseignements personnels : listes du personnel

/gouvernement/ministeres-organismes/office-personnes-handicapees/acces-information/protection-renseignements-personnels/listes-personnel

calendrier de conservation Provenance de l’information versée au fichier La personne concernée Un membre du personnel Catégorie de personnes concernées par les renseignements versés au fichier Le…

Mise à jour : 29 novembre 2024

Fiche de renseignements personnels : suivi des effectifs

/gouvernement/ministeres-organismes/office-personnes-handicapees/acces-information/protection-renseignements-personnels/suivi-effectifs

personnel Catégorie de personnes concernées par les renseignements versés au fichier Le personnel de l’organisme Les renseignements versés au fichier sont transférés à une personne ou à un autre…

Mise à jour : 29 novembre 2024

Fiche de renseignements personnels : Outil administratif de soutien à l’intégration sociale

/gouvernement/ministeres-organismes/office-personnes-handicapees/acces-information/protection-renseignements-personnels/outil-administratif-soutien-integration-sociale

l’exercice des droits des personnes handicapées en vue de leur intégration scolaire, professionnelle et sociale Application d’un règlement : Règlement de l'Office des personnes handicapées du…

Mise à jour : 29 novembre 2024

Fiche de renseignements personnels : SAGIP

/gouvernement/ministeres-organismes/office-personnes-handicapees/acces-information/protection-renseignements-personnels/systeme-automatise-gestion-informations-personnel

conservation Provenance de l’information versée au fichier La personne concernée Un membre du personnel Un autre organisme public Catégorie de personnes concernées par les renseignements versés au…

Mise à jour : 29 novembre 2024

Fiche de renseignements personnels : SAGIR

/gouvernement/ministeres-organismes/office-personnes-handicapees/acces-information/protection-renseignements-personnels/solutions-affaires-gestion-integree-ressources

conservation Provenance de l’information versée au fichier La personne concernée Un membre du personnel Un autre organisme public Catégorie de personnes concernées par les renseignements versés au…

Mise à jour : 29 novembre 2024

Fiche de renseignements personnels : emploi en ligne

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fichier La personne concernée Catégorie de personnes concernées par les renseignements versés au fichier Le personnel de l’organisme Les renseignements versés au fichier sont transférés à une personn…

Mise à jour : 29 novembre 2024

Fiche de renseignements personnels : Québec Emploi

/gouvernement/ministeres-organismes/office-personnes-handicapees/acces-information/protection-renseignements-personnels/quebec-emploi

fichier La personne concernée Catégorie de personnes concernées par les renseignements versés au fichier Le personnel de l’organisme Les renseignements versés au fichier sont transférés à une personn…

Mise à jour : 29 novembre 2024

Fiche de renseignements personnels : Docuthèque

/gouvernement/ministeres-organismes/office-personnes-handicapees/acces-information/protection-renseignements-personnels/docutheque

Provenance de l’information versée au fichier La personne concernée Un membre du personnel Un autre organisme public Un organisme privé Catégorie de personnes concernées par les renseignements versés…

Mise à jour : 29 novembre 2024

Fiche de renseignements personnels : dossiers administratifs

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calendrier de conservation Provenance de l’information versée au fichier La personne concernée Un membre du personnel Catégorie de personnes concernées par les renseignements versés au fichier Le…

Mise à jour : 29 novembre 2024

Renseignements personnels : activités de développement

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calendrier de conservation Provenance de l’information versée au fichier La personne concernée Un membre du personnel Catégorie de personnes concernées par les renseignements versés au fichier Le…

Mise à jour : 29 novembre 2024

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