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  • Fiche de renseignements personnels : suivi des effectifs

    /gouvernement/ministeres-organismes/office-personnes-handicapees/acces-information/protection-renseignements-personnels/suivi-effectifs

    personnel Catégorie de personnes concernées par les renseignements versés au fichier Le personnel de l’organisme Les renseignements versés au fichier sont transférés à une personne ou à un autre…

    Mise à jour : 29 novembre 2024

  • Fiche de renseignements personnels : Outil administratif de soutien à l’intégration sociale

    /gouvernement/ministeres-organismes/office-personnes-handicapees/acces-information/protection-renseignements-personnels/outil-administratif-soutien-integration-sociale

    l’exercice des droits des personnes handicapées en vue de leur intégration scolaire, professionnelle et sociale Application d’un règlement : Règlement de l'Office des personnes handicapées du…

    Mise à jour : 29 novembre 2024

  • Fiche de renseignements personnels : SAGIP

    /gouvernement/ministeres-organismes/office-personnes-handicapees/acces-information/protection-renseignements-personnels/systeme-automatise-gestion-informations-personnel

    conservation Provenance de l’information versée au fichier La personne concernée Un membre du personnel Un autre organisme public Catégorie de personnes concernées par les renseignements versés au…

    Mise à jour : 29 novembre 2024

  • Fiche de renseignements personnels : SAGIR

    /gouvernement/ministeres-organismes/office-personnes-handicapees/acces-information/protection-renseignements-personnels/solutions-affaires-gestion-integree-ressources

    conservation Provenance de l’information versée au fichier La personne concernée Un membre du personnel Un autre organisme public Catégorie de personnes concernées par les renseignements versés au…

    Mise à jour : 29 novembre 2024

  • Fiche de renseignements personnels : emploi en ligne

    /gouvernement/ministeres-organismes/office-personnes-handicapees/acces-information/protection-renseignements-personnels/emploi-ligne

    fichier La personne concernée Catégorie de personnes concernées par les renseignements versés au fichier Le personnel de l’organisme Les renseignements versés au fichier sont transférés à une personn…

    Mise à jour : 29 novembre 2024

  • Fiche de renseignements personnels : Québec Emploi

    /gouvernement/ministeres-organismes/office-personnes-handicapees/acces-information/protection-renseignements-personnels/quebec-emploi

    fichier La personne concernée Catégorie de personnes concernées par les renseignements versés au fichier Le personnel de l’organisme Les renseignements versés au fichier sont transférés à une personn…

    Mise à jour : 29 novembre 2024

  • Fiche de renseignements personnels : Docuthèque

    /gouvernement/ministeres-organismes/office-personnes-handicapees/acces-information/protection-renseignements-personnels/docutheque

    Provenance de l’information versée au fichier La personne concernée Un membre du personnel Un autre organisme public Un organisme privé Catégorie de personnes concernées par les renseignements versés…

    Mise à jour : 29 novembre 2024

  • Fiche de renseignements personnels : dossiers administratifs

    /gouvernement/ministeres-organismes/office-personnes-handicapees/acces-information/protection-renseignements-personnels/dossier-administratif

    calendrier de conservation Provenance de l’information versée au fichier La personne concernée Un membre du personnel Catégorie de personnes concernées par les renseignements versés au fichier Le…

    Mise à jour : 29 novembre 2024

  • Renseignements personnels : activités de développement

    /gouvernement/ministeres-organismes/office-personnes-handicapees/acces-information/protection-renseignements-personnels/suivi-activites-developpement

    calendrier de conservation Provenance de l’information versée au fichier La personne concernée Un membre du personnel Catégorie de personnes concernées par les renseignements versés au fichier Le…

    Mise à jour : 29 novembre 2024

  • Fiche de renseignements personnels de l’Office des personnes handicapées : dossier d’invalidité de l’employée ou de l’employé

    /gouvernement/ministeres-organismes/office-personnes-handicapees/acces-information/protection-renseignements-personnels/dossier-invalidite-employe

    conservation Provenance de l’information versée au fichier La personne concernée Un autre organisme public Un organisme privé Catégories de personnes concernées par les renseignements versés au…

    Mise à jour : 29 novembre 2024

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