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Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant le Décret concernant l’adoption du Plan d’action gouvernemental pour les personnes proches aidantes 2021 2026 – Reconnaître pour mieux soutenir

pdf 344 Ko 2021-0196_memoire.pdf

Décret concernant l’adoption du Plan d’action gouvernemental pour les personnes proches aidantes 2021-2026 – Reconnaître pour mieux soutenir PARTIE…

Mise à jour : 25 février 2022

Info-Qualité - volume 9, numéro 1, hiver 2026

pdf 1,66 Mo bulletin-info-qualite-hiver-2026.pdf

QUALITÉ BULLETIN D’INFORMATION SUR LA QUALITÉ ÉDUCATIVE VOLUME 9, NUMÉRO 1, HIVER 2026 Qualité éducative au quotidien : des repères pour enrichir vos…

Mise à jour : 16 février 2026

2026 Mémoire de la CQJL

pdf 2,23 Mo CQJL.pdf

québécoise du jeu en ligne dans le cadre des consultations pré-budgétaires 2026-2027 du ministère des Finances du Québec Février 2026 Coalition québécoise du…

Mise à jour : 13 février 2026

Mémoire RMFVVC consult prebudgetaire 2026 VF2

pdf 636 Ko RMFVVC_NV.pdf

sexuellement transmissibles et de VIH sont plus élevés chez les femmes qui ont subi des violences que chez celles qui n’en ont pas subi, de même que de…

Mise à jour : 10 février 2026

Calepin du commerce extérieur du Québec – Édition Hiver 2026

pdf 3,37 Mo calepin_commerce_exterieur.pdf

CALEPIN DU COMMERCE EXTÉRIEUR DU QUÉBEC Édition Hiver 2026 Table des matières 9 PRINCIPAUX INDICATEURS MACROÉCONOMIQUES ET COMMERCE EXTÉRIEUR Édition Hiver 2…

Mise à jour : 10 mars 2026

Microsoft Word - Mémoire du RGPQ - 13 février 2026 - version modifiée.docx

pdf 582 Ko RGPQ.pdf

présenté dans le cadre des consultaons prébudgétaires au ministre des Finances M. Éric Girard 13 février 2026 L’équité pour les enfants doit devenir une…

Mise à jour : 20 février 2026

Analyse d'impact réglementaire - Amendements au projet de loi visant à améliorer la transparence, la gouvernance et le processus démocratique de diverses associations en milieu de travail - Janvier 2026

pdf 750 Ko 2026-0017_air.pdf

processus démocratique de diverses associations en milieu de travail Ministère du Travail Janvier 2026 2 SOMMAIRE Note au lecteur : La présente analyse…

Mise à jour : 16 mars 2026

Projet de règlement modifiant principalement le Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement : Consultation publique du 11 mars au 25 avril 2026

pdf 1,76 Mo reafie-consultation-2026-03-11-encadrement-activites-va.pdf

en fonction de leur impact sur l’environnement, publié à la gazette officielle du Québec le 11 mars 2026, pour une période de consultation de 45 jours. Elle…

Mise à jour : 11 mars 2026

Types de contrats municipaux

/gouvernement/gestion-municipale/gestion-contrats-municipaux/sollicitation-adjudication/types-contrats

organismes municipaux (LCOM) est entrée en vigueur le 1 er avril 2026 Pour en savoir plus sur celle-ci, consultez le Muni Express du 11 mars 2026 . Les organismes municipaux peuvent conclure des…

Mise à jour : 1 avril 2026

Mécanismes de surveillance et d’intégrité dans l’attribution des contrats municipaux

/gouvernement/gestion-municipale/gestion-contrats-municipaux/surveillance-integrite

organismes municipaux (LCOM) est entrée en vigueur le 1 er avril 2026 Pour en savoir plus sur celle-ci, consultez le Muni Express du 11 mars 2026 . Dans cette page : Attestation fiscale par l'Agence…

Mise à jour : 1 avril 2026

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Mémoire RMFVVC consult prebudgetaire 2026 VF2

Calepin du commerce extérieur du Québec – Édition Hiver 2026

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Analyse d'impact réglementaire - Amendements au projet de loi visant à améliorer la transparence, la gouvernance et le processus démocratique de diverses associations en milieu de travail - Janvier 2026

Projet de règlement modifiant principalement le Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement : Consultation publique du 11 mars au 25 avril 2026

Types de contrats municipaux

Mécanismes de surveillance et d’intégrité dans l’attribution des contrats municipaux

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