Résultats de recherche

Version résumée du Portrait actuel des services de bibliothèque dans le milieu carcéral québécois

pdf 140 Ko resume_portrait_services_bibliotheque.pdf

Division de la recherche et de l’Infocentre – Vulgarisation Portrait actuel des services de bibliothèque dans le milieu carcéral québécois MOTS CLÉS :…

Mise à jour : 1 juin 2023

Plan d'action de la Table nationale en matière jeunesse - 2024‑2027

pdf 10,58 Mo Plan_action_Table_jeunesse_25-27.pdf

Table nationale en matière jeunesse - Plan d’action 2025-2027 1 PLAN D’ACTION de la Table nationale en matière jeunesse 2025‑2027 ÉLABORÉ PAR LES MEMBRES DE…

Mise à jour : 28 août 2025

Plan d'action 2023-2024 élaboré par les partenaires de la Table Justice-Québec

pdf 1,45 Mo PA_TJQ_2023-2024_MJQ.pdf

le résultat de ces travaux auquel tous les membres de la Table Justice-Québec ont contribué. 3Table Justice-Québec - Plan d’action 2023-2024 Table…

Mise à jour : 12 février 2024

Rapport de la Table de travail_Chantier sur les arts de la scene_20251113.docx

pdf 5,41 Mo Chantier_sur_les_arts_de_la_scene_-_Rapport_de_la_Table_de_travail-2025.pdf

que celles pré-identifiées par les membres de la Table de travail étaient invitées à une table ouverte pour les développer. Les personnes à cette table…

Mise à jour : 14 novembre 2025

Loi édictant la Loi visant à protéger les élus municipaux et à favoriser l’exercice sans entraves de leurs fonctions et modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2024/n-9-28-juin-2024

quant au report ou à la suspension d’une élection. 6.4. Table de vérification de l’identité de l’électeur (art. 91) La LERM prévoit qu’une table de vérification de l’identité des électeurs doit être…

Mise à jour : 17 juillet 2025

Stratégie pour les caribous forestiers et montagnards de la Gaspésie

/gouvernement/ministeres-organismes/environnement/publications/strategie-caribous-forestiers-montagnards-gaspesie

Jean) : Présentation (PDF 9,87 Mo) et Synthèse des échanges (PDF 631 Ko) Table des partenaires Créée en janvier 2017, la Table des partenaires réunit des représentants de l’industrie forestière, du…

Mise à jour : 24 novembre 2025

Loi édictant la Loi visant à protéger les élus municipaux et à favoriser l’exercice sans entraves de leurs fonctions et modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2024/n-9-28-juin-2024

quant au report ou à la suspension d’une élection. 6.4. Table de vérification de l’identité de l’électeur (art. 91) La LERM prévoit qu’une table de vérification de l’identité des électeurs doit être…

Mise à jour : 11 mars 2025

Loi modifiant diverses dispositions afin notamment de donner suite à certaines demandes du milieu municipal (projet de loi no 104)

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2025/n-23-8-decembre-2025

pour l’exercice 2026, sont les suivants : Coefficient non résidentiel Municipalités Coefficient actuel Coefficient rehaussé pour 2026 Moins de 5 000 4,1 5,1 Entre 5 000 et 99 999 4,4 5,4 Entre 100…

Mise à jour : 11 décembre 2025

Lexique (CAFF)

pdf 1,14 Mo Lexique-CAFF.pdf

mandat de revoir la table CLARDER afin d’optimiser son utilisation dans la classification des activités et des programmes aux fins de financement (réduction…

Mise à jour : 29 novembre 2021

Lexique (CAFF)

pdf 1,14 Mo Lexique-CAFF.pdf

mandat de revoir la table CLARDER afin d’optimiser son utilisation dans la classification des activités et des programmes aux fins de financement (réduction…

Mise à jour : 29 novembre 2021

Résultats de recherche

Filtres

Version résumée du Portrait actuel des services de bibliothèque dans le milieu carcéral québécois

Plan d'action de la Table nationale en matière jeunesse - 2024‑2027

Plan d'action 2023-2024 élaboré par les partenaires de la Table Justice-Québec

Rapport de la Table de travail_Chantier sur les arts de la scene_20251113.docx

Loi édictant la Loi visant à protéger les élus municipaux et à favoriser l’exercice sans entraves de leurs fonctions et modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal

Stratégie pour les caribous forestiers et montagnards de la Gaspésie

Loi édictant la Loi visant à protéger les élus municipaux et à favoriser l’exercice sans entraves de leurs fonctions et modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal

Loi modifiant diverses dispositions afin notamment de donner suite à certaines demandes du milieu municipal (projet de loi no 104)

Lexique (CAFF)

Lexique (CAFF)

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca