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les grandes étapes du projet, s’échelonnant sur un maximum de 12 mois; En plus du formulaire dûment rempli, le demandeur doit joindre les documents suivants : ses états financiers les plus récents…

courriel, communiquez avec le Centre des relations avec la clientèle . Le questionnaire doit être rempli au plus tard le 30 juin de chaque année , indépendamment du rapport financier. À partir des…

également été modifiée afin qu’au 1 er janvier d’une année, un organisme à but non lucratif doive remplir les deux conditions suivantes pour être assujetti aux règles contractuelles des municipalités…

produite en ligne, sur un formulaire accessible dans le service en ligne di@pason , lequel, une fois rempli, est automatiquement acheminé à la Direction générale du patrimoine et des immobilisations…

également la section Se conformer aux exigences applicables en zone inondable pour vous assurer de remplir toutes les conditions requises. Zones de faible courant (zones de récurrence 20-100 ans) La…

depuis sa tendre enfance. Il trouve toujours un moment pour aider quelqu’un, malgré son horaire bien rempli. Son tempérament calme et son attitude bienveillante rassurent les personnes aidées, les…

dans sa décision le moment du premier envoi ainsi que les délais requis pour que l’électeur puisse remplir et retourner son bulletin avant le jour ‑2 (5 novembre 2021) à 16 h 30. Vote de l’électeur…

est possible pour un organisme de présenter plus d’un projet. Dans un tel cas, l’organisme doit remplir un formulaire par projet. Directives pour le financement La subvention demandée pour un projet…

d’ici la fin de la présente année. À cet effet, les municipalités seront invitées prochainement à remplir un formulaire visant à établir le portrait de la formation et de la qualification du…