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l’ensemble des soumissions en raison du prix trop élevé des offres et retour en appel d’offres N o 2 – 15 mars 2012 Souvent, les documents d’appel d’offres lancés par un organisme municipal…

répartition peut être différente dans le cas d’enveloppes spécifiques provenant d’autres ministères ou organismes du gouvernement. Une enveloppe spécifique, liée à la réalisation de projets destinés…

2025, présentant un budget minimal de 50 000 $ et répondant minimalement à l’un des objectifs spécifiques. Les projets non admissibles : Congrès Expositions Projets de nature commerciale tels les…

travail au Québec et les besoins du ou des employeurs québécois (15 %); la qualité de l’approche pédagogique proposée dans le programme d’études (15 %); l’accessibilité financière du programme…

2025) : Programme de la journée (PDF 560 Ko) ; Document préparatoire (PDF 370 Ko) ; Une démarche spécifique de consultation auprès des Premières Nations et des Inuits. Suivi Un secrétariat destiné à…

Projet de loi n o 47 – Loi sur l’aménagement durable du territoire et l’urbanisme N o 17 – 15 décembre 2011 Dans cette page : Les objectifs de la révision de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme…

agents d’aide à l’emploi dans les bureaux de Services Québec . Le plan d’intégration à l’emploi est spécifique au Programme objectif emploi et est obligatoire pour les personnes participantes. Ce…