Résultats de recherche

et les limites de prise peuvent varier d’un plan d’eau à l’autre, et ce, dans la même zone. Vous devez toujours vérifier si votre plan d’eau fait partie des exceptions réglementaires. Consulter les…

chasseur ou de piégeur pourrait avoir droit à une indemnité. Pour demander cette indemnité, vous devez acheminer un courriel indiquant le lieu, la date, les circonstances de l’accident et la nature…

que les limites de prise peuvent varier d’un plan d’eau à l’autre, et ce, dans la même zone. Vous devez toujours vérifier si votre plan d’eau fait partie des exceptions réglementaires. Consulter les…

de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs, vous devez fournir, par courriel , des photos sous plusieurs angles ainsi que les informations suivantes…

le Registre des communications de renseignements personnels . Pour réclamer leur correction, vous devez soumettre une demande écrite à la personne responsable de l'accès aux documents. Responsable de…

un identifiant avec un point d'exclamation et les mots « Supplémenté » et « Santé Canada » sur le devant. Cette identification invitera à lire les mises en garde écrites au dos ou sur le côté du…

à la vie privée. Si vous souhaitez afficher des photos ou des vidéos sur les comptes du MCE, vous devez au préalable vous assurer d’avoir le consentement des gens qui y apparaissent. Il importe de…

d’acquisition de connaissances du territoire ou y contribuer; Contribuer à la mise en place de mécanismes devant permettre de consacrer, d’ici à 2035, 50 % du territoire nordique du Québec à des fins…

par actions québécoise Pour demander la reconstitution d’une société par actions québécoise, vous devez remplir le formulaire Demande de reconstitution (RE-703) (PDF 153 Ko) et le faire parvenir au…

invisible sur votre mammographie. Un cancer peut aussi se développer après votre mammographie. Vous devez consulter un médecin sans tarder si vous remarquez des changements à vos seins . Le…