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Orientations gouvernementale en matière d'action bénévole - Parce que j'aime ça... encore plus!

pdf 254 Ko OG_action-benevole_MESS.pdf

leurs ressources bénévoles. Lors d’événements particuliers, des catégories se sont également ajoutées de façon ponctuelle. En 1998, une catégorie soulignant…

Mise à jour : 1 août 2023

Modalités d’utilisation d’Autopartage Québec dans le cadre du projet pilote

/gouvernement/services-organisations-publiques/autopartage-quebec/modalites-utilisation-autopartage-quebec

Règles de base pour utiliser un véhicule Choix du véhicule Annulation ou raccourcissement d’une réservation Prolongation d’une réservation Responsabilités de l’utilisateur Véhicule rapporté plus tôt…

Mise à jour : 20 octobre 2025

Utilisation des pesticides dans les aires forestières – Guide d’apprentissage

pdf 1,40 Mo guide-apprentissage-utilisation-pesticides-aires-forestieres.pdf

suivants : • travaux pour autrui (catégorie C), sous-catégorie C7, « Application dans les aires forestières »; • travaux pour ses propres activités (catégori…

Mise à jour : 12 février 2025

Catégories d'établissement d'hébergement touristique

/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/guide-prise-decision-urbanisme/reglementation/reglement-permis-certificats-urbanisme/categories-detablissement-dhebergement-touristique

Règlement sur les permis et les certificats en urbanisme Catégories d'établissement d'hébergement touristique Il s'agit des catégories suivantes : la catégorie « établissements…

Mise à jour : 10 mai 2024

Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale

/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/guide-prise-decision-urbanisme/reglementation/reglement-plans-implantation-integration-architecturale

stationnement); la circulation des véhicules, l'accès aux espaces de stationnement; le rapport sécuritaire et harmonieux entre les circulations des piétons et celle des véhicules; l'aménagement…

Mise à jour : 10 mai 2024

Programme Jeunes en mouvement vers l’emploi

pdf 1,35 Mo RA_EV_Jeunes_Mouvement_Mise_en_oeuvre.pdf

programme, sur sa cohérence interne et sur le niveau de satisfaction des acteurs clés envers ce nouveau véhicule d’insertion en emploi des jeunes. Le niveau…

Mise à jour : 27 décembre 2024

PAFONL – Rapport d’évaluation

pdf 1,21 Mo PAFONL-rapport-evaluation-2024.pdf

nt pourrait faire, parce qu’on est plus proches en fait. » Véhicule du programme Comme ce programme d’aide financière entre dans la catégorie des programmes…

Mise à jour : 26 mars 2024

Enquête portant sur la qualité de l’accueil reçu au Québec à l’été 2024

pdf 1,13 Mo RA-rapport-qualite-accueil-ete-2024.pdf

semaines avant le départ Choix de la destination : 42 % Dates de voyage : 36 % Transport ou location de véhicule : 31 % Hébergement : 30 % Itinéraire : 28 %…

Mise à jour : 8 octobre 2025

Règlement sur la diffusion - Engagements financiers - Mai 2023

pdf 94 Ko AINFR_Engagements_2023_05.pdf

ÉLÉMENT : Direction et administration ACTIVITÉ : Gestion interne et soutien CATÉGORIE (DIVERS) OBJET : CGER - Location d'un véhicule pour le ministre…

Mise à jour : 28 février 2025

Rapport annuel de gestion 2024-2025 - Secrétariat du Conseil du trésor

pdf 3,37 Mo rag_2425.pdf

parc de véhicules légers et lourds de l’État 6. Réduire les émissions de GES du parc de véhicules légers du Secrétariat Réduction des émissions de GES et de…

Mise à jour : 11 février 2026

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Programme Jeunes en mouvement vers l’emploi

PAFONL – Rapport d’évaluation

Enquête portant sur la qualité de l’accueil reçu au Québec à l’été 2024

Règlement sur la diffusion - Engagements financiers - Mai 2023

Rapport annuel de gestion 2024-2025 - Secrétariat du Conseil du trésor

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