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Analyse d'impact réglementaire - Amendements au Projet de loi visant à améliorer la transparence, la gouvernance et le processus démocratique de diverses associations en milieu de travail - Décembre 2025

pdf 1,29 Mo 2025-0230_air.pdf

processus démocratique de diverses associations en milieu de travail Ministère du Travail Décembre 2025 2 SOMMAIRE Note au lecteur : La présente analyse…

Mise à jour : 16 mars 2026

Programmes et services pour les aînés – Édition 2025

pdf 6,28 Mo Guide_Aines_FR_2025.pdf

Mise à jour : 17 décembre 2025

Taux d'obtention d'un diplôme d'études collégiales (DEC) des nouveaux inscrits au collégial (dans le temps prévu ainsi que deux après la durée prévue lorsque cela est possible), à l'enseignement ordinaire de 2014 à 2025 pour la formation préuni

pdf 476 Ko 1-25-882_Diffusion_Amendee.pdf

ainsi que deux après la durée prévue lorsque cela est possible), à l'enseignement ordinaire de 2014 à 2025 pour la formation préuniversitaire, pour la…

Mise à jour : 23 février 2026

Instructions portant sur l’utilisation des fichiers de saisie des données énergétiques - Guide pour les ministères et organismes gouvernementaux 2025

pdf 660 Ko instructions-utilisation-fichiers-saisie-donnees-energetiques.pdf

électrique (page consultée le 6 octobre 2025). 7 Roulons électrique, [En ligne]. Catalogue des véhicules | Roulons électrique (page consultée le 6 octobre …

Mise à jour : 27 octobre 2025

Rapport d’évaluation – Évaluation du Programme de prêts pour les études à temps partiel

pdf 1,42 Mo evaluation-prets-etudes-temps-partiel-2025.pdf

ment supérieur 3 Présentation des résultats Dans ce rapport, les données sont le plus souvent présentées dans des tableaux et sous forme de proportions. Les …

Mise à jour : 1 décembre 2025

20250917 008000 Contrat (version administrative) 1er avril 2025

pdf 1,39 Mo Brochure_YZ.pdf

Contrat Y9999 En vigueur le 1er janvier 2025 Personnel d’encadrement des secteurs public et parapublic du Québec Régime d’assurance collective BV 35 11 F (2…

Mise à jour : 9 décembre 2025

Programme 2022-2025 de recherche en partenariat sur le développement durable du secteur minier

pdf 756 Ko RE_projets_finances_FRQNT_2025.pdf

octobre 2024 Juin 2025 2029 Programme de recherche en partenariat 2022-2025 Page 3 sur le développement durable du secteur minier RÉSUMÉS DES PROJETS DONT LE…

Mise à jour : 21 novembre 2025

Non-renouvellement, suspension ou révocation de la reconnaissance d’une personne responsable d’un service de garde éducatif en milieu familial - GUIDE 2025

pdf 587 Ko RSGE-Guide_NRSR.pdf

reconnaissance d’une personne responsable d’un service de garde éducatif en milieu familial GUIDE 2025 Coordination et rédaction Sous-ministériat à la…

Mise à jour : 3 avril 2025

Définition des prévisions de l’effectif scolaire

/education/indicateurs-statistiques/prescolaire-primaire-secondaire/previsions-effectif-scolaire/definition-previsions-effectif-scolaire

Prévisions par centres de services scolaires et commissions scolaires – Résultats de l’édition 2023 Pour permettre le téléchargement des résultats de commissions scolaires en particulier, ces…

Mise à jour : 25 mars 2026

Résultats de l’indexation, pour l’année 2026, de certains paramètres de rémunération dans le secteur municipal

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2026/n-1-22-janvier-2026

Résultats de l’indexation, pour l’année 2026, de certains paramètres de rémunération dans le secteur municipal N o 1 – 22 janvier 2026 Pour l’exercice financier 2026 (période du 1 er janvier au 31…

Mise à jour : 22 janvier 2026

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Analyse d'impact réglementaire - Amendements au Projet de loi visant à améliorer la transparence, la gouvernance et le processus démocratique de diverses associations en milieu de travail - Décembre 2025

Programmes et services pour les aînés – Édition 2025

Taux d'obtention d'un diplôme d'études collégiales (DEC) des nouveaux inscrits au collégial (dans le temps prévu ainsi que deux après la durée prévue lorsque cela est possible), à l'enseignement ordinaire de 2014 à 2025 pour la formation préuni

Instructions portant sur l’utilisation des fichiers de saisie des données énergétiques - Guide pour les ministères et organismes gouvernementaux 2025

Rapport d’évaluation – Évaluation du Programme de prêts pour les études à temps partiel

20250917 008000 Contrat (version administrative) 1er avril 2025

Programme 2022-2025 de recherche en partenariat sur le développement durable du secteur minier

Non-renouvellement, suspension ou révocation de la reconnaissance d’une personne responsable d’un service de garde éducatif en milieu familial - GUIDE 2025

Définition des prévisions de l’effectif scolaire

Résultats de l’indexation, pour l’année 2026, de certains paramètres de rémunération dans le secteur municipal

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