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Plan d’action de développement durable 2023-2028

pdf 3,10 Mo plan-developpement-durable.pdf

ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs. Renseignements Téléphone : 418 521-3830 1 800…

Mise à jour : 26 mars 2025

Code de gestion des matières résiduelles fertilisantes et ses modifications à quatre règlements – Analyse d’impact réglementaire, publié le 13 mars 2025

pdf 1,36 Mo air-code-gestion-matieres-residuelles-fertilisantes-03-2025.pdf

sur une estimation d’environ cinq heures de travail pour un agronome facturant 132 $ de l’heure55 et d’environ trois heures et vingt minutes pour un agent de…

Mise à jour : 15 avril 2025

Demandes d'accès au ministère de l'Éducation et réponses transmises en 2025

/gouvernement/ministeres-organismes/education/cadre-legal-transparence/acces-information/demandes-acces-2025

des coûts pour la réfection de l'école Sainte-Marie à Sayabec qui soi-disant se chiffrerait aux environs de $22M de dollars. (PDF 1,16 Mo) Date de transmission : 2025-04-22 Date de diffusion :…

Mise à jour : 6 janvier 2026

Documents transmis à la suite d’une demande d’accès à l’information - 2023-2024

/gouvernement/ministeres-organismes/sante-services-sociaux/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis-demande-acces-information/documents-transmis-demande-acces-information-2023-2024

2023-2024.601 11 mars 2024 Selon les informations transmises au Bureau d'audiences publiques sur l'environnement (BAPE) en 2019 et 2020, il y aurait au moins 736 installations du réseau…

Mise à jour : 4 mars 2026

Analyse d’impact réglementaire du Plan national de l’eau : une richesse collective à préserver

pdf 886 Ko analyse-impact-reglementaire-plan-national-eau-2024.pdf

Formulaire : www.environnement.gouv.qc.ca/formulaires/renseignements.asp Internet : www.environnement.gouv.qc.ca Pour obtenir un exemplaire du document :…

Mise à jour : 1 octobre 2024

Performance du réseau de la santé et des services sociaux

/sante/systeme-et-services-de-sante/organisation-des-services/donnees-systeme-sante-quebecois-services/performance-reseau-sante-services-sociaux

être réalisés pour les personnes qui ne sont pas dans ce groupe d’âge, dont le volume correspond à environ 15 % de l’ensemble des tests réalisés annuellement. Mise en garde : La ventilation par…

Mise à jour : 22 janvier 2026

Mesure de protection du garrot d'Islande à l'égard des activités d'aménagement forestier

pdf 287 Ko Mesure-protection-garrot-Islande.pdf

laurentides-annexes.pdf] ENVIRONNEMENT CANADA (2011). Plan de gestion du Garrot d’Islande (Bucephala islandica), population de l’Est, au Canada…

Mise à jour : 23 décembre 2024

Analyse d’impact réglementaire du projet de code de gestion des matières résiduelles fertilisantes et ses modifications de concordance à 4 autres règlements

pdf 1,23 Mo 2024-0123-0124-0125-0126-0127_air.pdf

coûts supplémentaires estimés à environ 740 $. Ce coût est basé sur une estimation d’environ cinq heures de travail pour un agronome facturant 132 $ de…

Mise à jour : 2 août 2024

Analyse d’impact réglementaire du projet de code de gestion des matières résiduelles fertilisantes et ses modifications de concordance à 4 autres règlements

pdf 1,23 Mo air-projet-code-gestion-matieres-residuelles-fertilisantes-07-2024.pdf

coûts supplémentaires estimés à environ 740 $. Ce coût est basé sur une estimation d’environ cinq heures de travail pour un agronome facturant 132 $ de…

Mise à jour : 20 août 2025

Cadre d'évaluation - Science de l'environnement - Secondaire

pdf 321 Ko PFEQ-cadre-evaluation-science-technologie-environnement-secondaire.pdf

Consignation de données Prise en compte des erreurs liées aux mesures (en science et technologie de l’environnement uniquement) Utilisation des stratégies et…

Mise à jour : 12 février 2026

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Code de gestion des matières résiduelles fertilisantes et ses modifications à quatre règlements – Analyse d’impact réglementaire, publié le 13 mars 2025

Demandes d'accès au ministère de l'Éducation et réponses transmises en 2025

Documents transmis à la suite d’une demande d’accès à l’information - 2023-2024

Analyse d’impact réglementaire du Plan national de l’eau : une richesse collective à préserver

Performance du réseau de la santé et des services sociaux

Mesure de protection du garrot d'Islande à l'égard des activités d'aménagement forestier

Analyse d’impact réglementaire du projet de code de gestion des matières résiduelles fertilisantes et ses modifications de concordance à 4 autres règlements

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Cadre d'évaluation - Science de l'environnement - Secondaire

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