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piscicole 2016-2017 (PDF 291 Ko) Pour obtenir les bilans des années antérieures, communiquez avec la personne responsable du réseau piscicole.​ Bulletins zoosanitaires Ces bulletins présentent des…

par l’enquête est constituée de l’ensemble des personnes de 15 ans et plus vivant dans un logement non institutionnel au Québec, à l’exclusion des personnes résidant dans les réserves autochtones ou…

par la poste ou par télécopieur. Le document sera transmis par courriel à la personne qui en fait la demande, soit la personne qui a passé l’examen. Pour effectuer une demande de révision de notes ,…

préciser les éléments suivants : le nom de la personne qui demande l’emprunt, ses coordonnées et le nom de l’organisme ou son affiliation; le nom de la personne dûment habilitée à signer la…

avec le Registraire des entreprises . Déclaration initiale d’une personne morale si elle n’a pas été produite (dans le cas d’une personne morale québécoise); Déclaration ou l’avis demandé par le…

Certains transferts impliquant les compagnies ou les sociétés de personnes et les personnes physiques et ces compagnies ou sociétés de personnes, lorsqu’ils respectent les conditions prévues pendant…

minière et levés sismiques, est destiné aux personnes qui font usage d’explosifs dans le cadre de l’exploration minière ou de levés sismiques. Toutefois, les personnes qui exercent des activités…

Habitation et logement social Permet de construire des logements sociaux et d'en faciliter l'accès aux personnes démunies, de s'assurer du bon état des logements déjà construits et de leur…

des célébrants du Directeur de l'état civil. Votre union civile doit donc être célébrée par une personne autorisée à cette fin, soit : un greffier ou un greffier adjoint de la Cour supérieure;…

Soutien aux personnes formées à l’étranger et appartenant à un ordre professionnel Le programme Intégration en emploi de personnes formées à l’étranger référées par un ordre professionnel (IPOP) a…