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Programme d’intervention en aléas côtiers - Résumé des consultations réalisées dans le cadre de l'étude d'impact sur l'environnement

pdf 475 Ko consultations-etude-impact-environnement.pdf

compensation. Ces consultations se déroulaient de façon virtuelle. Le Ministère présentait tout d’abord les informations qu’il détenait sur chaque sujet. Il…

Mise à jour : 16 mai 2024

Rapport des consultations régionales et du monde municipal de la Consultation sur les services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 2,58 Mo rapport-consultation-INM.pdf

/ Rapport de consultation • 17 https://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/publication/Documents/cahier-consultation-SGEE.pdf Pour chacun des thèmes du cahier de consultat…

Mise à jour : 24 février 2023

Programme d’intervention en aléas côtiers - Résumé des consultations réalisées dans le cadre de l'étude d'impact sur l'environnement

pdf 475 Ko consultations-etude-impact-environnement.pdf

compensation. Ces consultations se déroulaient de façon virtuelle. Le Ministère présentait tout d’abord les informations qu’il détenait sur chaque sujet. Il…

Mise à jour : 16 mai 2024

AUT-1 M Autorisations judiciaires - Consultations préalables

pdf 195 Ko DIR_AUT-1_DPCP.pdf

(annexe 1) et d’une directive du ministère de la Sécurité publique du Québec à l’intention des directeurs de corps de police qui exige la consultation d’un…

Mise à jour : 14 décembre 2022

Forêts

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/forets

S'informer sur le processus de planification forestière, consulter les plans d’aménagement forestier en vigueur et participer aux consultations publiques. Voir plus Recherche et connaissances…

Mise à jour : 26 janvier 2026

Rapport de la consultation publique de juin 2023 - Projet majeur de construction de la route 170 à Saint-Bruno et de la route 169 vers Alma

pdf 1,21 Mo rapport-consultation-publique-juin-2023.pdf

170 À SAINT-BRUNO ET DE LA ROUTE 169 VERS ALMA 5 2. CONSULTATION PUBLIQUE 2.1 Modalités de la consultation Le Ministère a tenu une consultation publique sous…

Mise à jour : 18 janvier 2024

Formation SAGIR pour les organisations publiques

/gouvernement/services-organisations-publiques/services-sagir-remuneration/formation-sagir

service Le ministère de la Cybersécurité et du Numérique (MCN) forme le personnel de la fonction publique à l’utilisation des solutions d’affaires en gestion intégrée des ressources (SAGIR) ainsi que…

Mise à jour : 17 février 2026

Documentation concernant la tournée nationale de consultations dans le dossier du bien-être pour les animaux de compagnie

pdf 460 Ko DO_demande_acces_2024-12-03-013_MAPAQ.pdf

nationale de consultations Transmission Un compte-rendu de la tournée a déjà fait l’objet d’une diffusion publique. Conformément à l’article 13 de la Loi sur…

Mise à jour : 23 décembre 2024

Performance du réseau de la santé et des services sociaux

/sante/systeme-et-services-de-sante/organisation-des-services/donnees-systeme-sante-quebecois-services/performance-reseau-sante-services-sociaux

personnes aînées et personnes vulnérables; expérience patient; santé publique; prévention; innovation. Consulter le tableau de bord Consulter les notes méthodologiques : Informations générales Années…

Mise à jour : 22 janvier 2026

Procédure d’adoption des règlements par les municipalités

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2018/n-12-16-juillet-2018

par la loi. La publication Le règlement est publié par un avis public mentionnant l’objet du règlement, la date de son adoption et l’endroit où il peut être consulté. Cette publication est requise…

Mise à jour : 17 juin 2025

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