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Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2023-2025

pdf 5,15 Mo PAPH_2023-2025.pdf

stationnement réservés à ces personnes partout au Québec, tant sur les voies publiques que dans les aires de stationnement publiques ou privées. Elle leur…

Mise à jour : 15 mai 2024

Cadre de référence pour la commémoration gouvernementale Je me souviens

pdf 7,47 Mo Cadre-Reference-Commemoration-Gouv.pdf

recherche. Les Publications du Québec L’appellation Les Publications du Québec désigne la maison d’édition du gouvernement du Québec. À la fois éditeur et…

Mise à jour : 22 juin 2022

Cadre de référence pour la commémoration gouvernementale Je me souviens

pdf 12,71 Mo Cadre-Reference_Commemoration.pdf

recherche. Les Publications du Québec L’appellation Les Publications du Québec désigne la maison d’édition du gouvernement du Québec. À la fois éditeur et…

Mise à jour : 4 août 2022

Identification de liquides inflammables et de résidus d’explosifs pouvant être à l’origine d’un incendie ou d’une explosion

/securite-situations-urgence/expertise-judiciaire-medecine-legale/identification-liquides-inflammables-explosifs

police doivent utiliser l’application Web GDE, via le portail extranet du ministère de la Sécurité publique. L’application Web GDE permet de : remplir des demandes d’expertises et les annuler; suivre…

Mise à jour : 23 février 2023

Extraction et traitement d’images de scènes de crimes et d’accident

/securite-situations-urgence/expertise-judiciaire-medecine-legale/extraction-traitement-images-scenes-crimes-accident

police doivent utiliser l’application Web GDE, via le portail extranet du ministère de la Sécurité publique. L’application Web GDE permet de : remplir des demandes d’expertises et les annuler; suivre…

Mise à jour : 23 février 2023

Soutien aux initiatives de commémoration

/culture/aide-financiere/aide-aux-projets-appel/soutien-initiatives-commemoration

personne morale à but non lucratif; coopérative; entreprise collective; organisme municipal autorité publique des Premières Nations ou des Inuits. Il se décline en 2 volets : Volet 1 : Général Volet…

Mise à jour : 1 août 2025

Ce qu'est l'autorité parentale

/famille-et-soutien-aux-personnes/grossesse-parentalite/droits-obligations-parents/autorite-parentale/a-propos

doit vous consulter pour toute décision importante concernant l’enfant. Par exemple, il doit prendre les décisions suivantes avec vous : inscrire votre enfant dans une école privée ou publique;…

Mise à jour : 19 décembre 2025

Directrice générale ou directeur général des relations de travail

/gouvernement/travailler-gouvernement/emplois-fonction-publique/domaines-emploi/administration-affaire-comptabilite-finance/directeur-general-relations-travail

généraux en relations de travail assument des fonctions hautement stratégiques dans l'administration publique. Ils jouent un rôle-conseil de premier plan auprès des employeurs des secteurs…

Mise à jour : 26 mars 2026

Refonte de la Loi sur les véhicules hors route

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2021/n-4-5-mars-2021

des municipalités ou par des associations ou fédérations. Ces programmes visent à favoriser la consultation, la médiation ou l’arbitrage pour prévenir des conflits multiusages ou de voisinage, ou…

Mise à jour : 17 juin 2025

Intervenir lors de situations d'intimidation

/famille-et-soutien-aux-personnes/violences/intimidation/intervenir-lors-de-situations-dintimidation

intervenir Éducaloi - Quatre infographies sur l’intimidation chez les jeunes Association pour la santé publique du Québec – Guide de pratique pour prévenir et contrer l’intimidation à l’égard du…

Mise à jour : 28 octobre 2025

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