Résultats de recherche

DIRECTIVE SUR LES SERVICES DE CERTIFICATION OFFERTS PAR LE GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

pdf 192 Ko Directive_services_certification.pdf

information est emmagasinée sur son poste de travail, elle doit être protégée par le chiffrement des données. L’AVI doit empêcher l’accès à son poste de …

Mise à jour : 21 août 2023

Règle de conformité du Guide La prise de décision en urbanisme

/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/guide-prise-decision-urbanisme/planification/regle-conformite

modification ou d’occupation d’un immeuble; Le règlement sur les restrictions à la délivrance de permis ou de certificats en raison de certaines contraintes . Les villes-MRC que sont Longueuil,…

Mise à jour : 10 mai 2024

Demandes d'accès au ministère de l'Enseignement supérieur et réponses transmises en 2024

/gouvernement/ministeres-organismes/enseignement-superieur/cadre-legal-transparence/acces-information/demandes-acces-2024

Terrebonne a fourni au Groupe de travail sur les cours défis - Sous-comité de français, langue d'enseignement et littérature en octobre-novembre 2022 (Groupe de travail mis sur pied par le MES).…

Mise à jour : 2 juillet 2025

Microsoft Word - DeclF006_boursiers_etrangers_juin2010.doc

pdf 80 Ko Decl_boursiers_etrangers_juin2010.pdf

fichier b) Modification du fichier déjà déclaré c) Destruction du fichier déjà déclaré Date d'entrée en vigueur de la modification ou de la destruction…

Mise à jour : 14 septembre 2021

DA30-20240206.pdf

pdf 512 Ko DA30-20240206.pdf

des postes de travail et de ceux qui bénéficient de privilèges élevés en fonction des modalités déterminés par le ROSI; • Tient un registre des comptes…

Mise à jour : 16 avril 2025

Plan de classification - Ministère de la Justice

pdf 213 Ko PUB_Plan_classification_documents_MJQ.pdf

incident et accident de travail 1234 Employés réguliers ou occasionnels – Volet invalidité 1235 Étudiants et stagiaires 1240 Conditions de travail 1241…

Mise à jour : 27 février 2025

Portrait-diagnostic sectoriel de la filière des oeufs de consommation

pdf 1,12 Mo ED_portrait_diagnostic_sectoriel_oeufs_consommation_MAPAQ.pdf

filière des œufs de consommation. La prise en considération des principes de développement durable a permis d’identifier les enjeux suivants : l’adaptation…

Mise à jour : 17 décembre 2024

Fichier de renseignements personnels

pdf 158 Ko AI_rapports-verification-antecedants-judiciaires_MTRAV.pdf

s demanderesses de permis de service de référence de main-d’œuvre 3. Fins pour lesquelles les renseignements sont conservés Application d’une loi : Loi sur…

Mise à jour : 30 janvier 2023

Aide-mémoire - Actions à poser lors d’une fin d’emploi

/gouvernement/travailler-gouvernement/remuneration-avantages-sociaux/conditions-travail/vacances-annuelles/aide-memoire-actions-fin-emplo

conditions de travail prévalent sur celles qui figurent sur Québec.ca. Étapes Pour plus d'informations Avant le départ, effectuer les mises à jour dans le LSE de SAGIR Saisir tous les permis…

Mise à jour : 1 mai 2026

Microsoft Word - DeclF011_ABRA_juin2010.doc

pdf 92 Ko Decl_ABRA_juin2010.pdf

fichier b) Modification du fichier déjà déclaré c) Destruction du fichier déjà déclaré Date d'entrée en vigueur de la modification ou de la destruction…

Mise à jour : 14 septembre 2021

Résultats de recherche

Filtres

DIRECTIVE SUR LES SERVICES DE CERTIFICATION OFFERTS PAR LE GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

Règle de conformité du Guide La prise de décision en urbanisme

Demandes d'accès au ministère de l'Enseignement supérieur et réponses transmises en 2024

Microsoft Word - DeclF006_boursiers_etrangers_juin2010.doc

DA30-20240206.pdf

Plan de classification - Ministère de la Justice

Portrait-diagnostic sectoriel de la filière des oeufs de consommation

Fichier de renseignements personnels

Aide-mémoire - Actions à poser lors d’une fin d’emploi

Microsoft Word - DeclF011_ABRA_juin2010.doc

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca