Résultats de recherche

contrat, doivent être soumises pour approbation. Pour présenter une demande de modification, vous devez remplir et transmettre le Bordereau d’admissibilité (DOCX 67 Ko) , en y ajoutant tous les…

concepteur de plans et devis, ayant déjà fait l’objet d’une demande de soumissions, aux seuls contrats ayant pour objet soit l’adaptation ou la modification de ces plans et devis pour la réalisation…

accrédité visite le bâtiment pour dresser la liste des travaux admissibles; Obtenir, sur la base d’un devis rédigé par l’inspecteur ou l’inspectrice, une ou plusieurs soumissions d’entrepreneurs…

la consultation autochtone et à l’évaluation environnementale Annexe 2 : Projets non-délégués et devant recevoir une approbation du Conseil du Trésor du Canada Description du programme Le programme…

services et de taxe de vente du Québec. L’entrepreneur ne doit pas être inscrit au RENA. Les plans et devis des travaux admissibles doivent être réalisés dans le respect de la Loi sur les architectes…

Environnement Manuel M36 Audits, bilans d’eau et programmes de réduction des pertes, AWWA Modèle de devis pour la recherche de fuites sur le réseau de distribution d’eau potable (DOC 1,37 Mo)…

désormais la suivante : Volet 1 – Infrastructures d’eau Sous-volet 1.1 – Études préliminaires et plans et devis Sous-volet 1.2 – Réalisation des travaux Volet 2 – Renouvellement de conduites d’eau Au…

une œuvre d’art déjà réalisée est acquise et insérée au bâtiment ou au site sans que des plans et devis aient été conçus à cet effet. Lorsque le coût du projet est de 400 000 $ et plus, une ou…

un niveau de sécurité adéquat sur les sites des travaux. Assurer la préparation des plans et des devis des projets d'éclairage, de signalisation et de supersignalisation du réseau routier.…

un niveau de sécurité adéquat sur les sites des travaux. Assurer la préparation des plans et des devis des projets d'éclairage, de signalisation et de supersignalisation du réseau routier.…