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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi amendé visant l'amélioration de certaines lois du travail

pdf 828 Ko 2025-0168_air.pdf

touchés Impact favorable sur l’emploi (création nette globale d’emplois au cours des 3 à 5 prochaines années pour le[s] secteur[s] touché[s]) ☐ 500 et plus ☐…

Mise à jour : 23 octobre 2025

Renseignements sur les établissements d'enseignement professionnels et universitaires au Québec : nom de l'établissement d'enseignement, numéro ou code de l'établissement, niveau scolaire (professionnel, collégial ou universitaire), nom du programme

pdf 4,17 Mo 23-253_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Qu…

Mise à jour : 4 octobre 2023

Webinaire - Conditions technico-économiques nécessaires à l'implantation de centres de valorisation de la biomasse forestière au Québec

pdf 1,41 Mo PR_Webinaire_Etude_biomasse_forestiere.pdf

TECHNICO-ÉCONOMIQUES NÉCESSAIRES À L’IMPLANTATION DE CENTRES DE VALORISATION DE LA BIOMASSE FORESTIÈRE AU QUÉBEC Bruno Del Degan, ing.f., M. Sc. P R É S E N…

Mise à jour : 12 décembre 2024

État de la situation sur la mérule pleureuse au Québec

pdf 1,64 Mo Etat-situation-Merule-pleureuse.pdf

la Société d’habitation du Québec Aile Jacques-Parizeau 1054, rue Louis-Alexandre-Taschereau Québec (Québec) G1R 5E7 Téléphone : 1 800 463-4315 (sans frais…

Mise à jour : 23 juin 2025

Documents en lien avec le financement scolaire et la mesure budgétaire 30911, en référence à l’entente de principe intervenue à l’été 2022 entre le gouvernement du Québec et les représentants de l’industrie du transport scolaire ainsi que t

pdf 5,28 Mo 24-300_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Qu…

Mise à jour : 19 novembre 2024

Publications du ministère des Finances

/gouvernement/ministeres-organismes/finances/publications

Financement-Québec Rapport d'activités 2024-2025 de Financement-Québec (PDF 1,33 Mo) Rapport d'activités 2023-2024 de Financement-Québec (PDF 0,98 Mo) Rapport d'activités 2022-2023 de…

Mise à jour : 2 avril 2026

Portrait-diagnostic sectoriel de l’industrie du boeuf et du veau lourd au Québec 2015-2019

pdf 2,03 Mo ED_portrait_diagnostic_industrie_boeuf_veau_MAPAQ.pdf

québécois Agri-Québec, Agri- Québec Plus et Assurance stabilisation des revenus agricoles (ASRA). Les productions admissibles à l’ASRA ne le sont pas aux…

Mise à jour : 10 novembre 2025

Loi modifiant la Loi sur les mines et d’autres dispositions

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2025/n-4-21-mars-2025

d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement (article 164) Tous les nouveaux projets miniers sont dorénavant assujettis à la procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur…

Mise à jour : 17 juillet 2025

Analyse d'impact réglementaire - Loi sur l'Enseignement privé

pdf 792 Ko Analyse-impact-reglementaire-loi-enseignement-prive.pdf

du Québec Ministère de l’Enseignement supérieur Ministère de l’Éducation ISBN 978-2-550-98820-5 (PDF) Dépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales du Qu…

Mise à jour : 1 mai 2025

Suivi des mesures de protection des espèces menacées ou vulnérables du Québec – Méthodologie et portrait de la situation en 2023

pdf 1,25 Mo rapport-mesures-protection-especes-menacees-vulnerables.pdf

mesures de protection des espèces menacées ou vulnérables du Québec – Méthodologie et portrait de la situation en 2023, gouvernement du Québec, Québec, 18 p.…

Mise à jour : 18 décembre 2024

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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi amendé visant l'amélioration de certaines lois du travail

Renseignements sur les établissements d'enseignement professionnels et universitaires au Québec : nom de l'établissement d'enseignement, numéro ou code de l'établissement, niveau scolaire (professionnel, collégial ou universitaire), nom du programme

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État de la situation sur la mérule pleureuse au Québec

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Portrait-diagnostic sectoriel de l’industrie du boeuf et du veau lourd au Québec 2015-2019

Loi modifiant la Loi sur les mines et d’autres dispositions

Analyse d'impact réglementaire - Loi sur l'Enseignement privé

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