Résultats de recherche

de contrôles par les centres de services scolaires ou les commissions scolaires, les reproductions tirées d’une œuvre protégée ne peuvent être annexées à d’autres documents. Le contrat ne permet donc…

Résultat Amélioration de la recherche et de la visualisation des jeux de données sur le portail en tirant profit de la technologie en logiciel libre CKAN 2.8 ou supérieur Terminé 2020-11-17 Les…

à restreindre les impacts de l’urbanisation, à améliorer la qualité de vie des collectivités et à tirer profit des investissements publics. Retombées pour les municipalités Bien que les exigences du…

intervenantes et des intervenants du milieu scolaire ainsi que du personnel enseignant. Ce matériel est tiré des leçons enseignées par les procureurs. Comprendre le système de justice criminelle et…

RECYC-QUÉBEC : − 7 $ la tonne. Indice global le plus à jour (décembre 2013) : − 27 $ la tonne. Revenus tirés de la vente du verre mélangé par le centre de tri pour le mois de référence de l’indice…

15. Le membre du conseil qui a cessé d’exercer ses fonctions doit se comporter de façon à ne pas tirer d’avantages indus de ses fonctions antérieures au service de l’Office. 16. Le membre du conseil…

importante des ressources consacrées aux technologies de l’information dans un contexte où l’on souhaite tirer profit du numérique pour gagner en efficacité. Les organismes publics doivent donc…

dernières sommes seront prises dans le fonds général de la municipalité ou sur les revenus qu'elle tirera du service de l'eau sous forme de taxe, de mode de tarification, de subvention ou de…

numérique gouvernementale génère des occasions d’innovations. Qu’avons-nous entre les mains pour en tirer profit? Que pouvons-nous faire pour continuer à générer le maximum de valeur pour nos…

qu’à réduire au minimum les perturbations susceptibles d’en découler pour les milieux naturels, tous tirant bénéfice d’une préservation des fonctions et de la beauté des milieux naturels, du respect…