Résultats de recherche

Liste des engagements financiers transmise au Secrétariat du Conseil du trésor - Mai 2024

pdf 163 Ko AINFR_Engagements_05_2024.pdf

ÉLÉMENT : Direction et administration ACTIVITÉ : Gestion interne et soutien CATÉGORIE (DIVERS) OBJET : CGER - Location d'un véhicule pour le ministre…

Mise à jour : 28 février 2025

Analyse d'impact réglementaire - Facturation obligatoire dans le secteur de la restauration - Août 2024

pdf 422 Ko 2024-0189_air_Facturation_restaurants.pdf

technologique à ces exploitants. 6 De plus, des analyses ont été effectuées à l’égard de certaines catégories d’exploitants d’établissements de restauration…

Mise à jour : 3 septembre 2025

Guide sur la Loi modifiant la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme et d'autres dispositions

pdf 743 Ko GUI_muni_express_loi_amenagement_urbanisme.pdf

du SAD et du plan d’urbanisme, qui sont prépondérants, parce qu’ils sont notamment le principal véhicule par lequel les instances établissent leurs choix…

Mise à jour : 6 juillet 2023

Permis relatifs aux produits de la mer

/entreprises-et-travailleurs-autonomes/industrie-bioalimentaire/permis-alimentaires/permis-relatifs-aux-produits-de-la-mer

préparation de produits marins Le permis d’exploitation d’un établissement de préparation comprend cinq catégories : « frais, congelés ou semi-conserves »; « salage », « séchage » ou la combinaison «…

Mise à jour : 19 mars 2026

Demande d'obtenir copie des rapports, résultats ou documents produits dans le cadre des sondages suivants réalisés pour le compte du ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale :

pdf 19,60 Mo AI_M20253251_Demande_Copie_Rapport_DOC.pdf

FAUX Je n’ai aucun véhicule automobile (moto, auto, camion, motoneige, véhicule tout terrain). ____ ____ Ma conjointe a un ou plusieurs véhicule automobile…

Mise à jour : 3 septembre 2025

Rapport d’évaluation : Projet pilote Intégration-Travail-Formation

pdf 1,46 Mo RA_projet_pilote_integration_travail_formation.pdf

d’avoir collaboré avec de grandes organisations montre que celles-ci peuvent constituer un bon véhicule d’insertion en emploi pour les nouveaux arrivants…

Mise à jour : 26 octobre 2022

Contournement de Saint-Lin–Laurentides et réaménagement de la route 335

/transports/infrastructures-projets/projets/projets-routiers/lanaudiere/contournement-saint-lin-laurentides-reamenagement-route-335

devenu essentiel en raison, entre autres, du passage quotidien de plus de 17 000 véhicules au centre-ville, dont 10 % de véhicules lourds. La réalisation de ce nouveau lien contribuera à diminuer de…

Mise à jour : 26 janvier 2026

Règlement modifiant le Règlement sur les exemptions relatives à l’obligation d’être titulaire d’un contrat d’assurance de responsabilité

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2022/n-14-15-juillet-2022

la gestion quotidienne de l’autoassurance pour ses véhicules. À titre d’exemple, les municipalités autoassurées pourraient conserver dans leurs véhicules une copie de la résolution adoptée ou tout…

Mise à jour : 11 mars 2025

Inspection des établissements alimentaires

/sante/alimentation/surveillance-plaintes/inspection-etablissements-alimentaires

l’exploitation de l’établissement. L’évaluation de la catégorie de charge de risque apparaît sur le rapport d’inspection qui est remis à l’exploitant. La catégorie de charge de risque obtenue lors de…

Mise à jour : 16 octobre 2025

Études de caractérisation et de performance des ouvrages de protection contre les inondations : Guide de réalisation et bonnes pratiques associées

pdf 7,12 Mo etudes-caracterisation-performance-ouvrages-protection-inondations-guide.pdf

et de nuire au déplacement des personnes et des véhicules. Une profondeur d’eau de plus de 30 cm peut rendre la circulation difficile pour les véhicules…

Mise à jour : 14 novembre 2025

Résultats de recherche

Filtres

Liste des engagements financiers transmise au Secrétariat du Conseil du trésor - Mai 2024

Analyse d'impact réglementaire - Facturation obligatoire dans le secteur de la restauration - Août 2024

Guide sur la Loi modifiant la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme et d'autres dispositions

Permis relatifs aux produits de la mer

Demande d'obtenir copie des rapports, résultats ou documents produits dans le cadre des sondages suivants réalisés pour le compte du ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale :

Rapport d’évaluation : Projet pilote Intégration-Travail-Formation

Contournement de Saint-Lin–Laurentides et réaménagement de la route 335

Règlement modifiant le Règlement sur les exemptions relatives à l’obligation d’être titulaire d’un contrat d’assurance de responsabilité

Inspection des établissements alimentaires

Études de caractérisation et de performance des ouvrages de protection contre les inondations : Guide de réalisation et bonnes pratiques associées

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca