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Aide financière pour la réalisation de projets pilotes visant à réduire ou à éviter des émissions de GES dans les secteurs maritime, aérien et ferroviaire (volet 2)

/transports/aide-financiere/aerien-maritime-ferroviaire/efficacite/volet-2

e doit s’engager à faire connaître la contribution du gouvernement et à mentionner, dans toute communication publique, le soutien financier du gouvernement du Québec dans le cadre du présent…

Mise à jour : 16 janvier 2026

Contrats de formation – Janvier à mars 2022

pdf 256 Ko RA_P23_Contrats_Formation_JAN-MAR_2022.pdf

octobre au 31 décembre 2021 Formation à distance 1 Actitude Plus 2 900,00 $ Travail d'équipe et gestion du changement. 24 février 2022 Formation à…

Mise à jour : 16 août 2022

Listes des programmes de formation à l’enseignement menant à une autorisation d’enseigner

/gouvernement/travailler-gouvernement/metiers-education/enseignant-formation-generale-jeunes-professionnelle-adultes/devenir-enseignant/programmes-formation-enseignement

Université du Québec à Chicoutimi Baccalauréat en enseignement de l’anglais langue seconde Université du Québec à Montréal Baccalauréat en enseignement de l'anglais, langue seconde Université du…

Mise à jour : 25 septembre 2025

Traitement des plaintes par les organismes municipaux à l'égard des processus de demandes de soumissions publiques et des avis d'intention de conclure un contrat de gré à gré avec un fournisseur unique

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2019/n-4-18-avril-2019

que la loi assujettit à l’une ou l’autre des dispositions des articles 573 à 573.3.4 de la Loi sur les cités et villes et leur équivalent dans les autres lois (Code municipal du Québec, Loi sur la…

Mise à jour : 17 juin 2025

2030 Plan for a Green Economy – 2022-2027 Implementation Plan - Impact Analysis on GHG Emissions and the Economy

pdf 652 Ko impact_analysis_implementation_plan_2022_2027.pdf

primarily due to: ▪ a 194% growth in emissions related to heavy vehicles, used primarily for the transportation of goods, ▪ a 27% increase in emissions…

Mise à jour : 12 juin 2024

Aide financière à l’achat d’un autobus scolaire électrique (volet 1)

/transports/aide-financiere/electrification/transport-scolaire/achat-autobus

Cette aide vise à soutenir financièrement les transporteurs scolaires pour l’acquisition d’autobus électriques. Il s’agit du volet 1 du Programme d’électrification du transport scolaire (PETS). Dans…

Mise à jour : 16 janvier 2026

À propos de l'Hommage au civisme

/gouvernement/reconnaissance-prix/justice/hommage-civisme/a-propos

citoyennes et des citoyens qui portent secours à des personnes dont la vie est en danger, le gouvernement du Québec a adopté, le 19 décembre 1977, la Loi visant à favoriser le civisme. Dans cette…

Mise à jour : 29 janvier 2026

2030 Plan for a Green Economy – 2025-2030 Implementation – Plan Impact Analysis on GHG Emissions and the Economy

pdf 671 Ko impact_analysis_GHG_implementation_plan_2025_2030.pdf

place for a transitional period of around two years. – The baseline scenario assumes that the United States will not pursue a generalized trade dispute over …

Mise à jour : 20 juin 2025

Liste de dossiers dans lesquels un avis de règlement hors cour a été déposé en 2023 - BSM-2024-003438

pdf 605 Ko DAI_no_BSM-2024-003438.pdf

cette décision en vous adressant à la Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la présente décision. À cet effet, vous…

Mise à jour : 18 mars 2024

Se préparer à un feu de forêt

/securite-situations-urgence/urgences-sinistres-risques-naturels/quoi-faire-avant-pendant-apres-urgence-sinistre/feu-de-foret/se-preparer

les équipes de secours pourraient tarder à arriver dans votre secteur. Vous êtes donc responsable de votre sécurité. Il est important d'être prêt à rester à votre domicile en assurant votre…

Mise à jour : 29 janvier 2026

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