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Demandes d'accès au ministère du Conseil exécutif et réponses transmises

/gouvernement/ministeres-organismes/conseil-executif/acces-information/demandes-acces

Date de diffusion : 2025-10-27 N o 2025-26-089 Obtenir le calendrier du premier ministre, monsieur François Legault, pour la période d'avril à septembre 2025 (PDF 482 Ko) Date de transmission :…

Mise à jour : 20 avril 2026

Pêches et aquaculture en nouvelles

/gouvernement/ministeres-organismes/agriculture-pecheries-alimentation/publications/peches-aquaculture-en-nouvelles

publications antérieures, communiquez avec nous par courriel . Parutions Mars-avril 2026 Pêches et aquaculture en nouvelles – Mars-avril 2026 (PDF 2,18 Mo) Sommaire : Une saison qui s’amorce sous…

Mise à jour : 13 mars 2026

Planification opérationnelle annuelle

pdf 564 Ko calendrier_aleas.pdf

NOVEMBRE DÉCEMBRE JANVIER FÉVRIER MARS AVRIL MAI JUIN JUILLET AOÛT SEPTEMBRE OCTOBRE NOVEMBRE Direction générale des opérations (DGO) * Réaliser une séance…

Mise à jour : 21 novembre 2022

Performance du réseau de la santé et des services sociaux

/sante/systeme-et-services-de-sante/organisation-des-services/donnees-systeme-sante-quebecois-services/performance-reseau-sante-services-sociaux

significatifs réalisés à l'étape de l'évaluation à l'intérieur de 14 jours calendrier. Le délai en cause est le nombre de jours calendrier entre la date à laquelle la décision de…

Mise à jour : 22 janvier 2026

Documents transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information pour l'année 2023

/gouvernement/ministeres-organismes/relations-internationales/cadre-legal-transparence/acces-information/demandes-acces/annee-2023

cette page : Décembre 2023 Novembre 2023 Octobre 2023 Septembre 2023 Août 2023 Juin 2023 Mai 2023 Avril 2023 Mars 2023 Février 2023 Janvier 2023 Décembre 2023 N o MRIF-20231204-003 Nombre de…

Mise à jour : 19 janvier 2026

Arrêté numéro 2021-020 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 1er avril 2021

pdf 198 Ko AM_2020-020.pdf

16 avril 2020 par le décret numéro 418-2020 du 7 avril 2020, jusqu’au 24 avril 2020 par le décret numéro 460‑2020 du 15 avril 2020, jusqu’au 29 avril 2020…

Mise à jour : 8 avril 2021

Arrêté numéro 2021-020 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 1er avril 2021

pdf 238 Ko AM_2021-020.pdf

16 avril 2020 par le décret numéro 418-2020 du 7 avril 2020, jusqu’au 24 avril 2020 par le décret numéro 460‑2020 du 15 avril 2020, jusqu’au 29 avril 2020…

Mise à jour : 8 avril 2021

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

pdf 13,58 Mo 23-608_Diffusion.pdf

Nathalie Bilodeau Objet : RE: calendrier Modif du Règlement Bonjour Nathalie, Sais-tu quand la DAJ va nous déposer les textes finaux? Il faudra mettre à jour…

Mise à jour : 21 mai 2024

Toutes les communications et directives envoyées concernant les efforts budgétaires concernant les établissements privés d’ordre collégial, du 1er avril 2025 au 1er juillet 2025.

pdf 3,19 Mo 25-359_Diffusion.pdf

Année scolaire 2025-2026 19 Le calendrier approximatif de réalisation de ces phases est schématisé ci-dessous : Juillet Août Sept. Oct. Nov. Déc. Janv. Févr.…

Mise à jour : 21 octobre 2025

Engagements financiers avril 2021

pdf 3,53 Mo engagements_financiers_avril_2021.pdf

titre_DGRFMI_Avril_2021 Formulaire_2_MSP_Avril_2021 Formulaire_2_SQ_Avril_2021 Formulaire_3_Coroner_Avril_2021 Formulaire_3_MSP_Avril_2021 Formulaire_3_SQ_Av…

Mise à jour : 9 février 2023

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Arrêté numéro 2021-020 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 1er avril 2021

Arrêté numéro 2021-020 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 1er avril 2021

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

Toutes les communications et directives envoyées concernant les efforts budgétaires concernant les établissements privés d’ordre collégial, du 1er avril 2025 au 1er juillet 2025.

Engagements financiers avril 2021

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