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Documents transmis à la suite d’une demande d’accès à l’information - 2023-2024

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d’emplois de la catégorie 4 par établissement au 31 mars 2018 au 31 mars 2023 2- Veuillez déposer le portrait démographique et l’âge moyen au 31 mars de chacun des types d’emplois de la catégorie 4…

Mise à jour : 4 mars 2026

Documents transmis dans le cadre d’une demande d’accès à l’information au ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale

/gouvernement/ministeres-organismes/emploi-solidarite-sociale/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis-demande-acces-information

Objet de la demande : Demande copies des factures pour entretien véhicule #01 et pour frais de location du véhicule #02 pour véhicules de fonction d'avril à juin 2024, facture des frais d’hébergement…

Mise à jour : 20 mars 2026

Documents transmis à la suite d’une demande d’accès à l’information - 2025-2026

/gouvernement/ministeres-organismes/sante-services-sociaux/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis-demande-acces-information/documents-transmis-demande-acces-information-2025-2026

dans chacune des catégories de poste du milieu de la santé énumérées ci-dessous; ainsi que la masse salariale annuelle, sur les 20 dernières années, associés à chacune des catégories de poste :…

Mise à jour : 4 mars 2026

Mémoire - Projets de règlement réformant le Règlement sur les normes de charges et de dimensions applicables aux véhicules routiers et aux ensembles de véhicules routiers et le Règlement sur le permis spécial de circulation d'un train routier

pdf 285 Ko 2025-0132-0133_memoire.pdf

classe de chemin exemptée. 4.5.21 Renommer toutes les catégories d’essieux et de véhicules L’annexe A, Catégories de véhicules, et l’annexe B, Catégories…

Mise à jour : 26 septembre 2025

Analyse d'impact réglementaire du Règlement réformant le Règlement sur les normes de charges et de dimensions applicables aux véhicules routiers et aux ensembles de véhicules routiers et le Règlement sur le permis spécial de circulation d'un train

pdf 689 Ko 2025-0132-0133_air.pdf

apportées à l’annexe A Catégories de véhicules et à l’annexe B Catégories d’essieux avec les années, et la rédaction n’est plus uniforme. Le texte serait…

Mise à jour : 26 septembre 2025

Guide méthodologique pour la réalisation d’un inventaire des émissions de GES

pdf 1,06 Mo guide-methodologique-inventaire-ges-organisme-municipal.pdf

classés dans la catégorie « Véhicules et camions légers à essence de niveau 3 ». • Tous les véhicules lourds à essence ou à moteur diesel peuvent être…

Mise à jour : 20 octobre 2025

Une nouvelle définition de véhicule lourd est en vigueur au Québec depuis le 1^er janvier 2011

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2011/n-1-7-fevrier-2011

cette catégorie de véhicules. Jusqu’au 31 décembre 2010, la définition de véhicule lourd reposait sur la notion de « masse nette de plus de 3 000 kg ». La masse nette correspond au poids du véhicule…

Mise à jour : 17 juin 2025

Une nouvelle définition de véhicule lourd est en vigueur au Québec depuis le 1^er janvier 2011

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2011/n-1-7-fevrier-2011

cette catégorie de véhicules. Jusqu’au 31 décembre 2010, la définition de véhicule lourd reposait sur la notion de « masse nette de plus de 3 000 kg ». La masse nette correspond au poids du véhicule…

Mise à jour : 11 mars 2025

Règles de circulation en autobus et en minibus

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l’accotement sur lequel vous souhaitez immobiliser votre véhicule, le cas échéant, est en bon état. Par ailleurs, il est interdit d’immobiliser votre véhicule sur une voie réservée aux cyclistes.…

Mise à jour : 6 décembre 2023

Programme d’aide au développement du transport collectif (PADTC) - Modalités d'application 2025-2028

pdf 0,94 Mo modalites_2025-2028.pdf

pour chaque type de véhicule admissible utilisé : − Le nombre de véhicules utilisés durant les heures de pointe. − Le nombre total de véhicules immatriculés.…

Mise à jour : 26 mars 2026

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Mémoire - Projets de règlement réformant le Règlement sur les normes de charges et de dimensions applicables aux véhicules routiers et aux ensembles de véhicules routiers et le Règlement sur le permis spécial de circulation d'un train routier

Analyse d'impact réglementaire du Règlement réformant le Règlement sur les normes de charges et de dimensions applicables aux véhicules routiers et aux ensembles de véhicules routiers et le Règlement sur le permis spécial de circulation d'un train

Guide méthodologique pour la réalisation d’un inventaire des émissions de GES

Une nouvelle définition de véhicule lourd est en vigueur au Québec depuis le 1^er janvier 2011

Une nouvelle définition de véhicule lourd est en vigueur au Québec depuis le 1^er janvier 2011

Règles de circulation en autobus et en minibus

Programme d’aide au développement du transport collectif (PADTC) - Modalités d'application 2025-2028

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