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contre la personne, blessée par arme à feu par 100 000 habitants Mesure de départ : 2,13 < 2,1 < 2 < 1,9 < 1,8 Objectif 2.2 Mieux intervenir auprès des personnes en situation de vulnérabilité Les…

Vision internationale du Québec La Vision internationale du Québec vient compléter et approfondir la Politique internationale du Québec, toujours en vigueur. En matière de relations internationales,…

n au MAMH n’est pas obligatoire, et ce, afin d’en faciliter l’accès pour tous (art. 105.2.2 de la LCV et 176.2.2 du CM). Gestion contractuelle municipale Possibilité pour les organismes municipaux de…

n au MAMH n’est pas obligatoire, et ce, afin d’en faciliter l’accès pour tous (art. 105.2.2 de la LCV et 176.2.2 du CM). Gestion contractuelle municipale Possibilité pour les organismes municipaux de…

ressources 1 er janvier 2019 51 concernant l’article 108.2.0.2 de la Loi sur les cités et villes , 105 concernant l’article 966.2.2 du Code municipal du Québec Mandat du vérificateur externe d’une…

ressources 1 er janvier 2019 51 concernant l’article 108.2.0.2 de la Loi sur les cités et villes , 105 concernant l’article 966.2.2 du Code municipal du Québec Mandat du vérificateur externe d’une…

conseil d’agglomération de Québec. Remplacement de la taxe d’agglomération de Québec par une quote-part des municipalités liées (art. 19 et 52) Toute dépense faite par la Ville de Québec dans…

conseil d’agglomération de Québec. Remplacement de la taxe d’agglomération de Québec par une quote-part des municipalités liées (art. 19 et 52) Toute dépense faite par la Ville de Québec dans…

rs), Québec et Alberta, 2021 Provinces Québec Alberta Ontario 1 2 Québec Ne s'applique pas. 2 Alberta 3 Ne s'applique pas. Colombie-Britannique 3 2 Manitoba 4 2 Saskatchewan 5 1…

classique 7 745,0 11,4 2. Minerais et concentrés d'or et d'argent 6 255,7 9,2 3. Minerais et concentrés de fer 2 178,2 3,2 4. Gaz naturel 1 774,2 2,6 5. Bois d'œuvre de résineux 1 747,6…