Résultats de recherche

généraux qu’elle détient en copropriété de façon analogue à celle utilisée dans le cas des propriétés (voir le point 7.4); – L’espace brut de l’étage de…

obtienne le droit d’offrir de l’assurance au Québec. Le ministre des Finances jouera également un rôle analogue à celui qu’il joue lors de la création d’une…

honoraires payés pour un service analogue. Or, la consultation effectuée par le Groupe de travail a permis de soulever des incongruités dans le choix du…

scolaires, datée du ou vers le 23 juin 2021; 2. Copie de tout rapport, analyse, mémoire ou document analogue faisant état des problèmes auxquels fait face le…

c’est-à-dire à la suite d’un préavis écrit d’au moins sept jours ouvrables francs. Une modification analogue serait apportée aux modalités de retour au…

l’établissement de la Subvention conformément à la Loi sur la représentation : - Les activités analogues aux activités d’une EMF sont exercées à titre…

l’accord franco-québécois de 1995 et dans l’article 21-20 du Code civil français aux réalisations analogues dans le cadre Brésil-Portugais. Depuis 1973 les…

détermination de la Subvention conformément à la Loi sur la représentation 12.01 Les activités analogues aux activités d’une RSG pour une prestation de…