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Mesures de préparation générale aux sinistres

/securite-situations-urgence/securite-civile/soutien-municipalites/preparation-sinistres/generale/guide-reponse-sinistres

Effectuer un autodiagnostic de l’état de préparation générale aux sinistres; Établir un plan de travail; Doter la municipalité d’une préparation aux sinistres; Consigner les mesures établies dans un…

Mise à jour : 8 juillet 2025

Rapport de suivi de la consultation publique - PAFIO (2021-2028) de Chaudière-Appalaches

pdf 4,61 Mo RA_suivi_Chaudiere_PAFIO_UA034-51-035-71_MFFP.pdf

forestier s’effectuent uniquement durant la saison hivernale (chemin d’hiver). Deuxièmement, le travail en période hivernale permet aussi de conserver intact…

Mise à jour : 29 avril 2026

PlanClassification_06-29-2021-16_48_08.pdf

pdf 44 Ko PlanClassification_06-29-2021-16_48_08.pdf

Mobilité professionnelle 4222-005-001 - Autorisation légale - Permis sur permis 4222-005-002 - Permis spéciaux 4222-005-003 - Délivrance de permis - ARM…

Mise à jour : 9 décembre 2024

Fichier de renseignements personnels

pdf 148 Ko AI_rapports-enquete-reference-mdo_MTRAV.pdf

relations de travail, la formation professionnelle et la gestion de la main-d’œuvre dans l’industrie de la construction, (L.R.Q., c. R-20) Application d’un…

Mise à jour : 30 janvier 2023

Bilan annuel 2021-2022 du Centre de données sur le patrimoine naturel du Québec

pdf 0,95 Mo BI_CDPNQ_2021-2022.pdf

Elles ont également permis de découvrir de nouvelles occurrences de cypripède royal, de rhynchospore à feuilles capillaires et de souchet à racines rouges.…

Mise à jour : 3 février 2023

Plan de classification hiérarchique

pdf 89 Ko Plan-classification__7_.pdf

SOCIAUX 3652 PERMIS D'ABSENCE 3654 DROITS PARENTAUX 3656 RÉGIMES DE RETRAITE 3658 ASSURANCES COLLECTIVES 3662 ASSURANCE EMPLOI 3670 SANTÉ ET SÉCURITÉ AU…

Mise à jour : 15 juillet 2021

Documents transmis à la suite d’une demande d’accès à l’information - 2025-2026

/gouvernement/ministeres-organismes/sante-services-sociaux/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis-demande-acces-information/documents-transmis-demande-acces-information-2025-2026

s, puis à l’ensemble du réseau, ou aux changements envisagés quant à celui-ci; tout document de travail portant sur ce projet ou les changements envisagés quant à celui-ci; toute correspondance ayant…

Mise à jour : 4 mars 2026

Demande diverses informations concernant le programme DuoEmploi

pdf 17,49 Mo AI_M20253184_demande_diverses_infos_duoemploi.pdf

expérience de travail. Inspiré d’initiatives en Europe, l’évè nement DuoEmploi a permis à ces stagiaires d’être mis en contact avec des entreprises qui leur…

Mise à jour : 12 mai 2025

Demandes d'accès au ministère de l'Enseignement supérieur et réponses transmises en 2023

/gouvernement/ministeres-organismes/enseignement-superieur/cadre-legal-transparence/acces-information/demandes-acces-2023

au Ministère, le 31 décembre et le 30 juin de chaque année, depuis 2021); Rapport du groupe de travail sur les facteurs géographiques et socioéconomiques; Rapport final du comité sur la fluidité des…

Mise à jour : 13 mai 2025

Analyse d'impact réglemenataire concernant le projet de loi no 64 - Loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements

pdf 0,93 Mo pl64_air.pdf

a également aidé à former des groupes de travail et à consulter des entreprises. Trois groupes de travail ont été rencontrés. Ces groupes de travail ont …

Mise à jour : 24 septembre 2021

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