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Présenter une demande de reconnaissance à titre de consultant en immigration

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pouvez utiliser les modes de paiement suivants. Par carte de crédit Vous devez remplir et signer le formulaire Paiement par carte de crédit (PDF 129 Ko) et le joindre à votre demande. Veuillez…

Mise à jour : 30 décembre 2025

Renouveler votre reconnaissance à titre de consultant en immigration

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pouvez utiliser les modes de paiement suivants. Par carte de crédit Vous devez remplir et signer le formulaire Paiement par carte de crédit (PDF 129 Ko) et le joindre à votre demande. Veuillez…

Mise à jour : 30 décembre 2025

ADRIQ.pdf

pdf 859 Ko ADRIQ.pdf

propriété intellectuelle au Québec et contribue directement à l’augmentation de la productivité globale de l’économie. Il s’agit de l’un des moyens les plus …

Mise à jour : 13 février 2026

Préparer votre demande d’évaluation comparative

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acceptés Vous pouvez utiliser les modes de paiement suivants. Carte de crédit Remplissez le formulaire Paiement par carte de crédit (PDF 129 Ko) . Vous devez le signer en original et le joindre à…

Mise à jour : 30 décembre 2025

Présenter une demande d’engagement pour parrainer un enfant à adopter

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pouvez payer avec les modes de paiement suivants. Par carte de crédit Vous devez remplir et signer le formulaire Paiement par carte de crédit (PDF 129 Ko) et le joindre à votre demande. Veuillez…

Mise à jour : 14 janvier 2026

Compilation des achats effectués sur Amazon par les représentations entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023 – Partie 2

pdf 14,94 Mo Compilation-achats-Amazon-representations-2.pdf

Space-Saving Toilet Rack, for Bathroom, Restroom, Laundry Sold by: Furniouse Direct (seller profile) Supplied by: Furniouse Direct (seller profile)…

Mise à jour : 19 mars 2024

Regime-budgetaire-financier-cegeps-2021-aout2020.pdf

pdf 2,15 Mo Regime-budgetaire-financier-cegeps-2021-aout2020.pdf

essources_informationnelles/directives/directive_securite_information2014.pdf https://www.tresor.gouv.qc.ca/fileadmin/PDF/ressources_informationnelles/direct…

Mise à jour : 22 novembre 2021

Régime budgétaire et financier des cégeps 2020-2021

pdf 2,43 Mo Regime-budgetaire-cegeps-2020-2021.pdf

essources_informationnelles/directives/directive_securite_information2014.pdf https://www.tresor.gouv.qc.ca/fileadmin/PDF/ressources_informationnelles/direct…

Mise à jour : 22 novembre 2021

Régime budgétaire et financier des cégeps - Année scolaire 2020-2021 (Octobre 2020)

pdf 2,54 Mo Regime-budgetaire-financier-cegeps2021-oct2020.pdf

essources_informationnelles/directives/directive_securite_information2014.pdf https://www.tresor.gouv.qc.ca/fileadmin/PDF/ressources_informationnelles/direct…

Mise à jour : 22 novembre 2021

Analyse d’impact réglementaire – Projet de loi n° 17 – Loi modifiant diverses dispositions aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif

pdf 1,03 Mo AIR_202311_PL_allegement_administratif_MEIE.pdf

chiffre d’affaires)? ☒ ☐ 6.2 Coûts pour les entreprises 6.2.1 Coûts directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts19 directs liés à la…

Mise à jour : 7 novembre 2023

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Régime budgétaire et financier des cégeps 2020-2021

Régime budgétaire et financier des cégeps - Année scolaire 2020-2021 (Octobre 2020)

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